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C & B ART

Active
Siren802 993 170SAS75016 PARISCréée le 18 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

C & B ART est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 993 170. Son siège social est situé 22 av des Sycomores, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale. CHLOE Bouygues exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de C & B ART

Dénomination
C & B ART
SIREN
802 993 170
SIRET (siège)
802 993 170 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42802993170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 993 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9003B
Date de création
18 juin 2014
Siège social
22 AV DES SYCOMORES, 75016, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de C & B ART

La création, la promotion, la diffusion et la commercialisation d'œuvres artistiques sur tous supports, en séries limitées ou non.

Finances de C & B ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C & B ART

CB

CHLOE Bouygues

Président de SAS

Depuis la création (18 juin 2014) · 12 ans

Établissements de C & B ART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    802 993 170 00025 · ouvert le 17 juin 2014 · NAF 9003B

  • 75016 PARISFermé

    802 993 170 00017 · ouvert le 17 juin 2014 · NAF 9003B

Documents juridiques de C & B ART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de C & B ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C & B ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C & B ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C & B ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent C & B ART. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C & B ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C & B ART

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2014

Questions fréquentes sur C & B ART

Quel est le numéro SIREN de C & B ART ?

Le numéro SIREN de C & B ART est 802 993 170. Le SIRET de son siège social est 802 993 170 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42802993170.

Qui dirige C & B ART ?

C & B ART est dirigée par CHLOE Bouygues, président de sas.

Où se situe le siège social de C & B ART ?

Le siège social de C & B ART est situé 22 av des Sycomores, 75016 Paris.

C & B ART est-elle toujours en activité ?

Oui, C & B ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C & B ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C & B ART.

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