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C.B.L.

Active
Siren532 491 511Société civile72000 Le MansCréée le 24 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

C.B.L. est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 491 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du 33è Mobiles, 72000 Le Mans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE FOSSEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de C.B.L.

Dénomination
C.B.L.
SIREN
532 491 511
SIRET (siège)
532 491 511 00046
N° TVA intracommunautaire
FR72532491511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 491 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 2011
Siège social
3 RUE du 33è Mobiles, 72000, Le Mans
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de C.B.L.

L'achat, la location, la construction, l'entretien et l'amélioration de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de C.B.L.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C.B.L.

MG

MELINDA GODMENT

Associé indéfiniment responsable

JF

JEAN-PIERRE FOSSEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2013

M

MAM

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

MF

Mélinda né GODMENT FOSSEY

Gérant associé · de mai 2011 à juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de C.B.L.

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 72000 Le MansSiègeActif

    532 491 511 00046 · ouvert le 26 juin 2026 · NAF 6820B

  • 72000 LE MANSFermé

    532 491 511 00012 · ouvert le 12 mai 2011 · NAF 6820B

  • 72000 LE MANSFermé

    532 491 511 00038 · ouvert le 13 juin 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de C.B.L.

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de C.B.L.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.B.L.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C.B.L.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.B.L.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C.B.L. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C.B.L.

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSEY Jean-Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSEY Jean-Pierre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSEY Jean-Pierre

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-24 · Début d'activité : 2011-05-12

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2011

Questions fréquentes sur C.B.L.

Quel est le numéro SIREN de C.B.L. ?

Le numéro SIREN de C.B.L. est 532 491 511. Le SIRET de son siège social est 532 491 511 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72532491511.

Qui dirige C.B.L. ?

C.B.L. est dirigée par JEAN-PIERRE FOSSEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C.B.L. ?

Le siège social de C.B.L. est situé 3 RUE du 33è Mobiles, 72000 Le Mans.

C.B.L. est-elle toujours en activité ?

Oui, C.B.L. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.B.L. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.B.L..

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