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C.B. TOITURES

Active
Siren478 822 265SARL39800 BERSAILLINCréée le 30 septembre 2004

4391A · Travaux de charpente

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

C.B. TOITURES est une SARL immatriculée le 30 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 822 265. Elle est domiciliée 7 rue Conat le Bouchaud, 39800 Bersaillin. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A). La direction est assurée par DAMIEN BOISSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de C.B. TOITURES

Dénomination
C.B. TOITURES
SIREN
478 822 265
SIRET (siège)
478 822 265 00029
N° TVA intracommunautaire
FR15478822265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 822 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
30 septembre 2004
Siège social
7 RUE CONAT LE BOUCHAUD, 39800, BERSAILLIN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de C.B. TOITURES

Charpentes, couvertures, étanchéïté, bardage, zinguerie, tous travaux du bâtiment.

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Finances de C.B. TOITURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C.B. TOITURES

DB

DAMIEN BOISSON

Gérant

Établissements de C.B. TOITURES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39800 BERSAILLINSiègeActif

    478 822 265 00029 · ouvert le 04 avril 2022 · NAF 4391A

  • 39800 BERSAILLINFermé

    478 822 265 00011 · ouvert le 21 septembre 2004 · NAF 4391A

Documents juridiques de C.B. TOITURES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de C.B. TOITURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.B. TOITURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C.B. TOITURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C.B. TOITURES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    CREUZEVEAU Stéphane nom d'usage : CREUZEVEAU n'est plus gérant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2004

Questions fréquentes sur C.B. TOITURES

Quel est le numéro SIREN de C.B. TOITURES ?

Le numéro SIREN de C.B. TOITURES est 478 822 265. Le SIRET de son siège social est 478 822 265 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15478822265.

Qui dirige C.B. TOITURES ?

C.B. TOITURES est dirigée par DAMIEN BOISSON, gérant.

Où se situe le siège social de C.B. TOITURES ?

Le siège social de C.B. TOITURES est situé 7 rue Conat le Bouchaud, 39800 Bersaillin.

C.B. TOITURES est-elle toujours en activité ?

Oui, C.B. TOITURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.B. TOITURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.B. TOITURES.

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