C.BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
C.BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 707 370. Son siège social est situé 12 RUE des Gallo Romains, 55320 Dieue-sur-Meuse. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par ANTHONY CORREIA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de C.BAT
INSEE- Dénomination
- C.BAT
- SIREN
- 523 707 370
- SIRET (siège)
- 523 707 370 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR27523707370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 707 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 15 juillet 2010
- Siège social
- 12 RUE des Gallo Romains, 55320, Dieue-sur-Meuse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de C.BAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de C.BAT
Tous travaux de maçonnerie générale, carrelage, faïence, placo, terrassement tous travaux de bâtiment gros oeuvre et second oeuvre.
Finances de C.BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C.BAT
INSEEÉtablissements de C.BAT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 55320 Dieue-sur-MeuseSiègeActif
523 707 370 00020 · ouvert le 04 juin 2024 · NAF 4399C
- 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSEActif
523 707 370 00012 · ouvert le 28 juin 2010 · NAF 4399C
Documents juridiques de C.BAT
INPIComptes annuels de C.BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de C.BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent C.BAT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00175
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 mars 2025 · N° 25/00108
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 10 mars 2025 · N° 20/08979
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 janvier 2025 · N° 22/06799
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C.BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de C.BAT
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- création
Date d'effet : 15 juillet 2010
Questions fréquentes sur C.BAT
Quel est le numéro SIREN de C.BAT ?
Le numéro SIREN de C.BAT est 523 707 370. Le SIRET de son siège social est 523 707 370 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27523707370.
Qui dirige C.BAT ?
C.BAT est dirigée par ANTHONY CORREIA, gérant.
Où se situe le siège social de C.BAT ?
Le siège social de C.BAT est situé 12 RUE des Gallo Romains, 55320 Dieue-sur-Meuse.
C.BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, C.BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C.BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.BAT.
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