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C. BOIS

Active
Siren840 967 673SAS01500 AMBUTRIXCréée le 25 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

C. BOIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2018, identifiée par le SIREN 840 967 673. Son siège social est situé 17 Lot la Bergere, 01500 Ambutrix. L'entreprise déclare le code NAF 4391A comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE GIRAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de C. BOIS

Dénomination
C. BOIS
SIREN
840 967 673
SIRET (siège)
840 967 673 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58840967673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 967 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
25 juillet 2018
Siège social
17 LOT LA BERGERE, 01500, AMBUTRIX
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de C. BOIS

Charpente, couverture, zinguerie et toutes opérations s'y rapportant

Finances de C. BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C. BOIS

CG

CLAUDE GIRAUD

Président de SAS

Depuis la création (25 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de C. BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBUTRIXSiègeActif

    840 967 673 00012 · ouvert le 09 juillet 2018 · NAF 4391A

Documents juridiques de C. BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de C. BOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C. BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C. BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C. BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne C. BOIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, droit commun

    Décision du 10 février 2026 · N° 23/00441

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C. BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C. BOIS

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-25 · Début d'activité : 2018-07-09

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2018

Questions fréquentes sur C. BOIS

Quel est le numéro SIREN de C. BOIS ?

Le numéro SIREN de C. BOIS est 840 967 673. Le SIRET de son siège social est 840 967 673 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58840967673.

Qui dirige C. BOIS ?

C. BOIS est dirigée par CLAUDE GIRAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de C. BOIS ?

Le siège social de C. BOIS est situé 17 Lot la Bergere, 01500 Ambutrix.

C. BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, C. BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C. BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C. BOIS.

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