CheckersLiquidations

C. BROCARD

Active
Siren404 919 482Société civile10110 Bar-sur-SeineCréée le 23 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
240 k€
Effectif
Non publié

C. BROCARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1996, identifiée par le SIREN 404 919 482. Son siège social est situé 14 14 Grande rue Celles-sur-Ource, 10110 Bar-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par CAROLINE BROCARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de C. BROCARD

Dénomination
C. BROCARD
SIREN
404 919 482
SIRET (siège)
404 919 482 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07404919482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 919 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
240 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
23 avril 1996
Siège social
14 14 Grande rue Celles-sur-Ource, 10110, Bar-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C. BROCARD

Exploitation viticole

Finances de C. BROCARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C. BROCARD

AC

ARIANE COUSIN

Associé indéfiniment responsable

CB

CAROLINE BROCARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de C. BROCARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 Bar-sur-SeineSiègeActif

    404 919 482 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de C. BROCARD

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 30 août 2004

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 août 1996

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de C. BROCARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C. BROCARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C. BROCARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C. BROCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C. BROCARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C. BROCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C. BROCARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIET Caroline, Anne-Lise né(e) BROCARD

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Co-gérant associé : VIET Caroline, Anne-Lise né(e) BROCARD

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1996

Questions fréquentes sur C. BROCARD

Quel est le numéro SIREN de C. BROCARD ?

Le numéro SIREN de C. BROCARD est 404 919 482. Le SIRET de son siège social est 404 919 482 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07404919482.

Qui dirige C. BROCARD ?

C. BROCARD est dirigée par CAROLINE BROCARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C. BROCARD ?

Le siège social de C. BROCARD est situé 14 14 Grande rue Celles-sur-Ource, 10110 Bar-sur-Seine.

C. BROCARD est-elle toujours en activité ?

Oui, C. BROCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C. BROCARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C. BROCARD.

Entreprises similaires

Même activité à Bar-sur-Seine

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Bar-sur-Seine

Entreprises du même secteur à Bar-sur-Seine

Entreprises à Bar-sur-Seine

Toutes les entreprises à Bar-sur-Seine