C C T P
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
C C T P est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 491 721. Elle est domiciliée 13 Rte de Saint Fonds, 69400 Gleize. C C T P relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 2 salariés. La direction est assurée par DOMINIQUE COLOMB en qualité de gérant.
Fiche d'identité de C C T P
INSEE- Dénomination
- C C T P
- SIREN
- 439 491 721
- SIRET (siège)
- 439 491 721 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56439491721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 491 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 17 octobre 2001
- Effectif
- 2
- Siège social
- 13 RTE DE SAINT FONDS, 69400, GLEIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de C C T P
Travaux publics et notamment, les travaux d'aménagements des terrains, tels que les terrassements, VRD, et piscines, ainsi que la location de matériels liés aux travaux publics
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Finances de C C T P
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C C T P
INSEEÉtablissements de C C T P
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 GLEIZESiègeActif
439 491 721 00015 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 4312A
Documents juridiques de C C T P
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de C C T P
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C C T P. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent C C T P. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, bSM JCP
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 17 juillet 2025 · N° 24/04191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/00930
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C C T P n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de C C T P
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
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TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Début d'activité : 2011-04-01
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- création
Date d'effet : 17 octobre 2001
Questions fréquentes sur C C T P
Quel est le numéro SIREN de C C T P ?
Le numéro SIREN de C C T P est 439 491 721. Le SIRET de son siège social est 439 491 721 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56439491721.
Qui dirige C C T P ?
C C T P est dirigée par DOMINIQUE COLOMB, gérant.
Où se situe le siège social de C C T P ?
Le siège social de C C T P est situé 13 Rte de Saint Fonds, 69400 Gleize.
C C T P est-elle toujours en activité ?
Oui, C C T P est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C C T P est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C C T P.
Combien de salariés compte C C T P ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, C C T P emploie 2 salariés.
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