C'Chartres Traitement et Valorisation
Active3811Z · Collecte des déchets non dangereux
- Capital social
- 1,0 M€
Enregistrée sous le numéro SIREN 988 421 806, C'Chartres Traitement et Valorisation est une SA créée le 10 juillet 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve LD la Mare Corbonne, 28300 Mainvilliers. Elle exerce une activité de collecte des déchets non dangereux (code NAF 3811Z). La direction est assurée par CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION en qualité de président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de C'Chartres Traitement et Valorisation
INSEE- Dénomination
- C'Chartres Traitement et Valorisation
- SIREN
- 988 421 806
- SIRET (siège)
- 988 421 806 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR68988421806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 421 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
- Forme juridique
- SA
- Capital social
- 1 000 000 €
- Code NAF / APE
- 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
- Date de création
- 10 juillet 2025
- Siège social
- LD la Mare Corbonne, 28300, Mainvilliers
- Établissements
- 13
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de C'Chartres Traitement et Valorisation
Traitement et valorisation par incinération des déchets ménagers et assimilés, collecte de déchets ménagers et assimilés et transport routier de marchandises
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Finances de C'Chartres Traitement et Valorisation
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C'Chartres Traitement et Valorisation
INSEEDirecteur général
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Président du conseil d’administration
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Président du conseil d’administration
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
SI Collecte et traitement ordures ménagère région Nogent le Rotrou
Administrateur
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Chartres métropole
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY
Administrateur
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
SI Collecte et traitement ordures ménagère région Nogent le rotrou
Administrateur
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LE RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE COURVILLE SUR EURE, LA LOUPE ET SENONCHES
Administrateur
SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LE RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE COURVILLE SUR EURE, LA LOUPE ET SENONCHES
Administrateur
ACES
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an
Établissements de C'Chartres Traitement et Valorisation
INSEE13 établissements, dont 13 en activité.
- 28300 MainvilliersSiègeActif
988 421 806 00023 · ouvert le 10 juillet 2025 · NAF 3811Z
- 28000 ChartresActif
988 421 806 00015 · NAF 7010Z
- 28400 Nogent-le-RotrouActif
988 421 806 00031 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28160 DangeauActif
988 421 806 00049 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28300 ChampholActif
988 421 806 00056 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28110 LucéActif
988 421 806 00064 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z
- 28300 MainvilliersActif
988 421 806 00072 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28300 MainvilliersActif
988 421 806 00080 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28300 Saint-Aubin-des-BoisActif
988 421 806 00098 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28360 DammarieActif
988 421 806 00106 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z
- 28300 MainvilliersActif
988 421 806 00114 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z
- 28700 RoinvilleActif
988 421 806 00122 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z
- 28630 Fontenay-sur-EureActif
988 421 806 00130 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z
Documents juridiques de C'Chartres Traitement et Valorisation
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de C'Chartres Traitement et Valorisation
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C'Chartres Traitement et Valorisation. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant C'Chartres Traitement et Valorisation n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C'Chartres Traitement et Valorisation n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de C'Chartres Traitement et Valorisation
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président du conseil d'administration COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE Collectivité territoriale syndicat : GORGES Jean-Pierre nom d'usage : GORGES n'est plus représentant permanent; BIASSE Michèle nom d'usage : BONTHOUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE Collectivité territoriale syndicat : GORGES Jean-Pierre nom d'usage : GORGES n'est plus représentant permanent; LHERMITTE Annick nom d'usage : LHERMITTE n'est plus représentant permanent; SIROT Denis-Marc nom d'usage : SIROT-FOREAU n'est plus représentant permanent; DELAHAYE Eric nom d'usage : DELAHAYE n'est plus représentant permanent; LETHUILLIER Christophe nom d'usage : LETHUILLIER n'est plus représentant permanent; TACHAT Mickaël nom d'usage : TACHAT n'est plus représentant permanent; BRETON Jean-Claude nom d'usage : BRETON n'est plus représentant permanent; COTTEREAU Brigitte nom d'usage : COTTEREAU n'est plus représentant permanent; BIASSE Michèle nom d'usage : BONTHOUX devient représentant permanent; VERGNE Pierre-Ladislas nom d'usage : VERGNE devient représentant permanent; DUNAS Amandine nom d'usage : DUNAS devient représentant permanent; BRIAR Victor Franck nom d'usage : BRIAR devient représentant permanent; PLAULT Jean-Michel nom d'usage : PLAULT devient représentant permanent; MACE Mary-José nom d'usage : MORIN devient représentant permanent; BARRE Thomas nom d'usage : BARRE devient représentant permanent; LE CALVE Patrick nom d'usage : LE CALVE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SI COLLECT TRAIT ORDUR MENAG REG NOGENT : DORDOIGNE Jean-Claude nom d'usage : DORDOIGNE n'est plus représentant permanent; CRABBE Jérémie nom d'usage : CRABBE devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01
- création
Date d'effet : 10 juillet 2025
Marchés publics de C'Chartres Traitement et Valorisation
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à C'Chartres Traitement et Valorisation et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 39,4 M€.
Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des travaux des marchés transférés suite à la dissolution de CMTV
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE · notifié le 29 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois · 1 offre reçue
40,0 k€Services25A060 – Accord-cadre pour Exploitation des déchetteries et de la plateforme de déchets végétaux
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE · notifié le 24 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue
17,9 M€ServicesAffaire n°25A043 – Accord-cadre pour les missions de pré-collecte et collecte des déchets
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE · notifié le 24 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue
21,5 M€Services
Marchés passés en tant qu’acheteur (22)
22 marchés publics ont été passés par C'Chartres Traitement et Valorisation en tant qu'acheteur.
CO-INSTALLATION DE RESEAUX INFORMATIQUES INDUSTRIELS (PROCESS) / CREATION DE POSTES DE CONDUITE (SUPERVISION) / INSTALLATION DES APPLICATIFS ET LOGICIELS METIERS (SUPERVISION)
ELEC SAS · notifié le 06 octobre 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 mois · 1 offre reçue
58,1 k€FournituresAUDIT TECHNIQUE DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE MAINVILLIERS
ELCIMAI ENVIRONNEMENT · notifié le 30 septembre 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 6 offres reçues
41,6 k€ServicesMaintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance
ACTIOMS (ACTIOMS ATELIER CHAUDRONNERIE TUYAU) · notifié le 28 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 mois · 2 offres reçues
68,0 k€FournituresMaintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance
ACTIOMS (ACTIOMS ATELIER CHAUDRONNERIE TUYAU) · notifié le 28 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 mois · 2 offres reçues
108 k€FournituresFOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE RESEAUX INDUSTRIELS / CO-INSTALLATION DE RESEAUX INFORMATIQUES INDUSTRIELS (PROCESS) / PRESTATIONS DE TELEMAINTENANCE ET D’ASSISTANCE
PROTECH-IT · notifié le 14 septembre 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues
129 k€FournituresLocation de camions polybennes pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation
DOURS LOCATION VEHICULE INDUSTRIELS · notifié le 31 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
600 k€ServicesLocation de camions polybennes pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation
DOURS LOCATION VEHICULE INDUSTRIELS · notifié le 31 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues
600 k€ServicesTravaux de remplacement et de modernisation du système de pilotage des grilles et de l’alimentateur du four de la ligne 2 pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation
ELEC SAS · notifié le 12 août 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue
63,2 k€TravauxTravaux de remplacement et de modernisation du système de pilotage des grilles et de l’alimentateur du four de la ligne 2 pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation
ELEC SAS · notifié le 12 août 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue
63,2 k€TravauxEntretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°1 : Pôles 1 à 5 C’CTV
PARC ESPACE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues
252 k€ServicesEntretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°2 : Pôle 6 - CME
PRO PAYSAGE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues
70,5 k€ServicesEntretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°2 : Pôle 6 - CME
PRO PAYSAGE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues
70,5 k€ServicesEntretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°1 : Pôles 1 à 5 C’CTV
PARC ESPACE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues
252 k€ServicesFourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le…
SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE) · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
600 k€FournituresFourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le…
SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE) · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
600 k€FournituresMAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE ET NETTOYAGE DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR L’EPIC CMTV (Lot n°1 : Maintenance préventive des conteneurs enterrés et maintenance curative des conteneurs…
MINERIS PROPRETE · notifié le 26 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue
37,8 k€ServicesMAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE ET NETTOYAGE DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR L’EPIC CMTV (Lot n°1 : Maintenance préventive des conteneurs enterrés et maintenance curative des conteneurs…
MINERIS PROPRETE · notifié le 26 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue
37,8 k€ServicesTraitement des déchets végétaux et déchets diffus spécifiques
B S ENVIRONNEMENT · notifié le 07 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
600 k€ServicesTraitement des déchets végétaux et déchets diffus spécifiques
B S ENVIRONNEMENT · notifié le 07 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
600 k€ServicesMission d’expertise comptable pour la SPL C’CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
IN EXTENSO CENTRE OUEST (POINT C) · notifié le 03 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 6 offres reçues
104 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur C'Chartres Traitement et Valorisation
Quel est le numéro SIREN de C'Chartres Traitement et Valorisation ?
Le numéro SIREN de C'Chartres Traitement et Valorisation est 988 421 806. Le SIRET de son siège social est 988 421 806 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68988421806.
Qui dirige C'Chartres Traitement et Valorisation ?
C'Chartres Traitement et Valorisation est dirigée par CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 27 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de C'Chartres Traitement et Valorisation ?
Le siège social de C'Chartres Traitement et Valorisation est situé LD la Mare Corbonne, 28300 Mainvilliers.
C'Chartres Traitement et Valorisation est-elle toujours en activité ?
Oui, C'Chartres Traitement et Valorisation est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C'Chartres Traitement et Valorisation est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C'Chartres Traitement et Valorisation.
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Entreprises collecte des déchets non dangereux
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