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C'Chartres Traitement et Valorisation

Active
Siren988 421 806SA28300 MainvilliersCréée le 10 juillet 2025

3811Z · Collecte des déchets non dangereux

Documents
Capital social
1,0 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 988 421 806, C'Chartres Traitement et Valorisation est une SA créée le 10 juillet 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve LD la Mare Corbonne, 28300 Mainvilliers. Elle exerce une activité de collecte des déchets non dangereux (code NAF 3811Z). La direction est assurée par CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION en qualité de président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de C'Chartres Traitement et Valorisation

Dénomination
C'Chartres Traitement et Valorisation
SIREN
988 421 806
SIRET (siège)
988 421 806 00023
N° TVA intracommunautaire
FR68988421806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 421 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique
SA
Capital social
1 000 000 €
Code NAF / APE
3811Z - Collecte des déchets non dangereux
Date de création
10 juillet 2025
Siège social
LD la Mare Corbonne, 28300, Mainvilliers
Établissements
13
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de C'Chartres Traitement et Valorisation

Traitement et valorisation par incinération des déchets ménagers et assimilés, collecte de déchets ménagers et assimilés et transport routier de marchandises

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de C'Chartres Traitement et Valorisation

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C'Chartres Traitement et Valorisation

AH

ANTHONY HERMELINE

Directeur général

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Président du conseil d’administration

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Président du conseil d’administration

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

S

SI Collecte et traitement ordures ménagère région Nogent le Rotrou

Administrateur

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

C

Chartres métropole

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

S

SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

S

SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY

Administrateur

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

S

SI Collecte et traitement ordures ménagère région Nogent le rotrou

Administrateur

S

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LE RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE COURVILLE SUR EURE, LA LOUPE ET SENONCHES

Administrateur

S

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR LE RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE COURVILLE SUR EURE, LA LOUPE ET SENONCHES

Administrateur

A

ACES

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (10 juillet 2025) · 1 an

Établissements de C'Chartres Traitement et Valorisation

13 établissements, dont 13 en activité.

  • 28300 MainvilliersSiègeActif

    988 421 806 00023 · ouvert le 10 juillet 2025 · NAF 3811Z

  • 28000 ChartresActif

    988 421 806 00015 · NAF 7010Z

  • 28400 Nogent-le-RotrouActif

    988 421 806 00031 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28160 DangeauActif

    988 421 806 00049 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28300 ChampholActif

    988 421 806 00056 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28110 LucéActif

    988 421 806 00064 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z

  • 28300 MainvilliersActif

    988 421 806 00072 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28300 MainvilliersActif

    988 421 806 00080 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28300 Saint-Aubin-des-BoisActif

    988 421 806 00098 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28360 DammarieActif

    988 421 806 00106 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z

  • 28300 MainvilliersActif

    988 421 806 00114 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3821Z

  • 28700 RoinvilleActif

    988 421 806 00122 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z

  • 28630 Fontenay-sur-EureActif

    988 421 806 00130 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3811Z

Documents juridiques de C'Chartres Traitement et Valorisation

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 octobre 2025

  • Requête au juge commis à la surveillance du RCS ou ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Conformité de C'Chartres Traitement et Valorisation

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C'Chartres Traitement et Valorisation. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C'Chartres Traitement et Valorisation n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C'Chartres Traitement et Valorisation n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C'Chartres Traitement et Valorisation

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président du conseil d'administration COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE Collectivité territoriale syndicat : GORGES Jean-Pierre nom d'usage : GORGES n'est plus représentant permanent; BIASSE Michèle nom d'usage : BONTHOUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE Collectivité territoriale syndicat : GORGES Jean-Pierre nom d'usage : GORGES n'est plus représentant permanent; LHERMITTE Annick nom d'usage : LHERMITTE n'est plus représentant permanent; SIROT Denis-Marc nom d'usage : SIROT-FOREAU n'est plus représentant permanent; DELAHAYE Eric nom d'usage : DELAHAYE n'est plus représentant permanent; LETHUILLIER Christophe nom d'usage : LETHUILLIER n'est plus représentant permanent; TACHAT Mickaël nom d'usage : TACHAT n'est plus représentant permanent; BRETON Jean-Claude nom d'usage : BRETON n'est plus représentant permanent; COTTEREAU Brigitte nom d'usage : COTTEREAU n'est plus représentant permanent; BIASSE Michèle nom d'usage : BONTHOUX devient représentant permanent; VERGNE Pierre-Ladislas nom d'usage : VERGNE devient représentant permanent; DUNAS Amandine nom d'usage : DUNAS devient représentant permanent; BRIAR Victor Franck nom d'usage : BRIAR devient représentant permanent; PLAULT Jean-Michel nom d'usage : PLAULT devient représentant permanent; MACE Mary-José nom d'usage : MORIN devient représentant permanent; BARRE Thomas nom d'usage : BARRE devient représentant permanent; LE CALVE Patrick nom d'usage : LE CALVE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SI COLLECT TRAIT ORDUR MENAG REG NOGENT : DORDOIGNE Jean-Claude nom d'usage : DORDOIGNE n'est plus représentant permanent; CRABBE Jérémie nom d'usage : CRABBE devient représentant permanent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2025

Marchés publics de C'Chartres Traitement et Valorisation

3 marchés publics ont été notifiés à C'Chartres Traitement et Valorisation et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 39,4 M€.

  • Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des travaux des marchés transférés suite à la dissolution de CMTV

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE · notifié le 29 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois · 1 offre reçue

    40,0 k€Services
  • 25A060 – Accord-cadre pour Exploitation des déchetteries et de la plateforme de déchets végétaux

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE · notifié le 24 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    17,9 M€Services
  • Affaire n°25A043 – Accord-cadre pour les missions de pré-collecte et collecte des déchets

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE · notifié le 24 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    21,5 M€Services

Marchés passés en tant qu’acheteur (22)

22 marchés publics ont été passés par C'Chartres Traitement et Valorisation en tant qu'acheteur.

  • CO-INSTALLATION DE RESEAUX INFORMATIQUES INDUSTRIELS (PROCESS) / CREATION DE POSTES DE CONDUITE (SUPERVISION) / INSTALLATION DES APPLICATIFS ET LOGICIELS METIERS (SUPERVISION)

    ELEC SAS · notifié le 06 octobre 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 mois · 1 offre reçue

    58,1 k€Fournitures
  • AUDIT TECHNIQUE DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE MAINVILLIERS

    ELCIMAI ENVIRONNEMENT · notifié le 30 septembre 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 6 offres reçues

    41,6 k€Services
  • Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance

    ACTIOMS (ACTIOMS ATELIER CHAUDRONNERIE TUYAU) · notifié le 28 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 mois · 2 offres reçues

    68,0 k€Fournitures
  • Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance

    ACTIOMS (ACTIOMS ATELIER CHAUDRONNERIE TUYAU) · notifié le 28 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 mois · 2 offres reçues

    108 k€Fournitures
  • FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE RESEAUX INDUSTRIELS / CO-INSTALLATION DE RESEAUX INFORMATIQUES INDUSTRIELS (PROCESS) / PRESTATIONS DE TELEMAINTENANCE ET D’ASSISTANCE

    PROTECH-IT · notifié le 14 septembre 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    129 k€Fournitures
  • Location de camions polybennes pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation

    DOURS LOCATION VEHICULE INDUSTRIELS · notifié le 31 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    600 k€Services
  • Location de camions polybennes pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation

    DOURS LOCATION VEHICULE INDUSTRIELS · notifié le 31 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    600 k€Services
  • Travaux de remplacement et de modernisation du système de pilotage des grilles et de l’alimentateur du four de la ligne 2 pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation

    ELEC SAS · notifié le 12 août 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue

    63,2 k€Travaux
  • Travaux de remplacement et de modernisation du système de pilotage des grilles et de l’alimentateur du four de la ligne 2 pour la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation

    ELEC SAS · notifié le 12 août 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois · 1 offre reçue

    63,2 k€Travaux
  • Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°1 : Pôles 1 à 5 C’CTV

    PARC ESPACE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues

    252 k€Services
  • Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°2 : Pôle 6 - CME

    PRO PAYSAGE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

    70,5 k€Services
  • Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°2 : Pôle 6 - CME

    PRO PAYSAGE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

    70,5 k€Services
  • Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME) - Lot n°1 : Pôles 1 à 5 C’CTV

    PARC ESPACE · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues

    252 k€Services
  • Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le…

    SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE) · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    600 k€Fournitures
  • Fourniture de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, des emballages ménagers et papiers en mélange et du verre, y compris la fourniture de pièces détachées dans le…

    SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE) · notifié le 19 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    600 k€Fournitures
  • MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE ET NETTOYAGE DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR L’EPIC CMTV (Lot n°1 : Maintenance préventive des conteneurs enterrés et maintenance curative des conteneurs…

    MINERIS PROPRETE · notifié le 26 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

    37,8 k€Services
  • MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE ET NETTOYAGE DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE POUR L’EPIC CMTV (Lot n°1 : Maintenance préventive des conteneurs enterrés et maintenance curative des conteneurs…

    MINERIS PROPRETE · notifié le 26 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

    37,8 k€Services
  • Traitement des déchets végétaux et déchets diffus spécifiques

    B S ENVIRONNEMENT · notifié le 07 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    600 k€Services
  • Traitement des déchets végétaux et déchets diffus spécifiques

    B S ENVIRONNEMENT · notifié le 07 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    600 k€Services
  • Mission d’expertise comptable pour la SPL C’CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

    IN EXTENSO CENTRE OUEST (POINT C) · notifié le 03 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 49 mois · 6 offres reçues

    104 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur C'Chartres Traitement et Valorisation

Quel est le numéro SIREN de C'Chartres Traitement et Valorisation ?

Le numéro SIREN de C'Chartres Traitement et Valorisation est 988 421 806. Le SIRET de son siège social est 988 421 806 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68988421806.

Qui dirige C'Chartres Traitement et Valorisation ?

C'Chartres Traitement et Valorisation est dirigée par CHARTRES METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 27 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C'Chartres Traitement et Valorisation ?

Le siège social de C'Chartres Traitement et Valorisation est situé LD la Mare Corbonne, 28300 Mainvilliers.

C'Chartres Traitement et Valorisation est-elle toujours en activité ?

Oui, C'Chartres Traitement et Valorisation est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C'Chartres Traitement et Valorisation est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C'Chartres Traitement et Valorisation.