C-CLEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 879 402 931, C-CLEAN est une SAS créée le 10 décembre 2019. Son siège social est situé 288 Rte d'Orange, 84150 Jonquieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. La direction est assurée par FREDERIQUE DELCOURT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de C-CLEAN
INSEE- Dénomination
- C-CLEAN
- SIREN
- 879 402 931
- SIRET (siège)
- 879 402 931 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR89879402931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 402 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 10 décembre 2019
- Siège social
- 288 RTE D'ORANGE, 84150, JONQUIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de C-CLEAN
L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DE TOUTES INSTALLATIONS D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION POUR LES PARTICULIERS, LES COMMERCES ET LES PME
Finances de C-CLEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C-CLEAN
INSEEÉtablissements de C-CLEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84150 JONQUIERESSiègeActif
879 402 931 00015 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 4322B
Documents juridiques de C-CLEAN
INPIComptes annuels de C-CLEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C-CLEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de C-CLEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C-CLEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent C-CLEAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 décembre 2025 · N° 2025L00431
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025F00947
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 23 septembre 2024 · N° 24/02933
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C-CLEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de C-CLEAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-10 · Début d'activité : 2019-11-01
- création
Date d'effet : 10 décembre 2019
Questions fréquentes sur C-CLEAN
Quel est le numéro SIREN de C-CLEAN ?
Le numéro SIREN de C-CLEAN est 879 402 931. Le SIRET de son siège social est 879 402 931 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89879402931.
Qui dirige C-CLEAN ?
C-CLEAN est dirigée par FREDERIQUE DELCOURT, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de C-CLEAN ?
Le siège social de C-CLEAN est situé 288 Rte d'Orange, 84150 Jonquieres.
C-CLEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, C-CLEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C-CLEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C-CLEAN.
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