C D INNOVATION
ActiveC D INNOVATION est une SARL immatriculée le 30 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 588 493. Son siège social est situé Rte d'Albigny sur Saone, 69250 Curis au Mont d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 503B comme activité principale.
Fiche d'identité de C D INNOVATION
INSEE- Dénomination
- C D INNOVATION
- SIREN
- 388 588 493
- SIRET (siège)
- 388 588 493 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91388588493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 588 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 503B
- Date de création
- 30 septembre 1992
- Siège social
- RTE D'ALBIGNY SUR SAONE, 69250, CURIS AU MONT D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de C D INNOVATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C D INNOVATION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de C D INNOVATION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69250 CURIS AU MONT D'ORSiègeFermé
388 588 493 00014 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 503B
Documents juridiques de C D INNOVATION
INPIConformité de C D INNOVATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C D INNOVATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant C D INNOVATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C D INNOVATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de C D INNOVATION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1992
Questions fréquentes sur C D INNOVATION
Quel est le numéro SIREN de C D INNOVATION ?
Le numéro SIREN de C D INNOVATION est 388 588 493. Le SIRET de son siège social est 388 588 493 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91388588493.
Où se situe le siège social de C D INNOVATION ?
Le siège social de C D INNOVATION est situé Rte d'Albigny sur Saone, 69250 Curis au Mont d'Or.
C D INNOVATION est-elle toujours en activité ?
Oui, C D INNOVATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C D INNOVATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C D INNOVATION.
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