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C DE BUSTOS

Active
Siren443 684 360Société civile06220 VALLAURISCréée le 07 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 684 360, C DE BUSTOS est une société civile créée le 7 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 av des Freres Roustan, 06220 Vallauris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CARMEN VASQUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de C DE BUSTOS

Dénomination
C DE BUSTOS
SIREN
443 684 360
SIRET (siège)
443 684 360 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80443684360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 684 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 octobre 2002
Siège social
77 AV DES FRERES ROUSTAN, 06220, VALLAURIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C DE BUSTOS

Acquisition administration exploitation location de tout immeuble.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de C DE BUSTOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C DE BUSTOS

CD

CAROLE de BUSTOS

Associé indéfiniment responsable

CD

CEDRIC de BUSTOS

Associé indéfiniment responsable

CV

CARMEN VASQUEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de C DE BUSTOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    443 684 360 00011 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de C DE BUSTOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de C DE BUSTOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C DE BUSTOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C DE BUSTOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C DE BUSTOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C DE BUSTOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C DE BUSTOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C DE BUSTOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : de BUSTOS Carmen

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2002

Questions fréquentes sur C DE BUSTOS

Quel est le numéro SIREN de C DE BUSTOS ?

Le numéro SIREN de C DE BUSTOS est 443 684 360. Le SIRET de son siège social est 443 684 360 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80443684360.

Qui dirige C DE BUSTOS ?

C DE BUSTOS est dirigée par CARMEN VASQUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C DE BUSTOS ?

Le siège social de C DE BUSTOS est situé 77 av des Freres Roustan, 06220 Vallauris.

C DE BUSTOS est-elle toujours en activité ?

Oui, C DE BUSTOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C DE BUSTOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C DE BUSTOS.

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