C.ELEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 264 613, C.ELEC est une SARL créée le 14 février 2011. Elle est domiciliée 180 CHE DE LA MARCAOUE LIEU-DIT AU HUSTE Lieu-Dit au Huste, 32130 Bezeril. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTOPHE BOUSQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de C.ELEC
INSEE- Dénomination
- C.ELEC
- SIREN
- 530 264 613
- SIRET (siège)
- 530 264 613 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR59530264613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 264 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 14 février 2011
- Siège social
- 180 CHE DE LA MARCAOUE LIEU-DIT AU HUSTE Lieu-Dit au Huste, 32130, BEZERIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de C.ELEC
Tous travaux d'installation d'équipements électriques et de distribution de courant dans tous les locaux.
Finances de C.ELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C.ELEC
INSEEÉtablissements de C.ELEC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32130 BEZERILSiègeActif
530 264 613 00023 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4321A
- 32130 SAMATANFermé
530 264 613 00015 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4321A
Documents juridiques de C.ELEC
INPIComptes annuels de C.ELEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.ELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de C.ELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.ELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent C.ELEC. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 02 avril 2026 · N° 2025007299
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédure collective (suivi)
Décision du 15 décembre 2025 · N° 2025L01145
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 juin 2025 · N° 2025F00497
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 27 septembre 2023 · N° 21/04447
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C.ELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de C.ELEC
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-14 · Début d'activité : 2011-02-01
- création
Date d'effet : 14 février 2011
Questions fréquentes sur C.ELEC
Quel est le numéro SIREN de C.ELEC ?
Le numéro SIREN de C.ELEC est 530 264 613. Le SIRET de son siège social est 530 264 613 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59530264613.
Qui dirige C.ELEC ?
C.ELEC est dirigée par CHRISTOPHE BOUSQUET, gérant.
Où se situe le siège social de C.ELEC ?
Le siège social de C.ELEC est situé 180 CHE DE LA MARCAOUE LIEU-DIT AU HUSTE Lieu-Dit au Huste, 32130 Bezeril.
C.ELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, C.ELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C.ELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.ELEC.
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