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C. ELEMENT

Active
Siren495 009 276SARL75019 PARISCréée le 10 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

C. ELEMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2007, identifiée par le SIREN 495 009 276. Elle est domiciliée 15 rue Clavel, 75019 Paris. Son activité principale relève du code NAF 3213Z.

Fiche d'identité de C. ELEMENT

Dénomination
C. ELEMENT
SIREN
495 009 276
SIRET (siège)
495 009 276 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35495009276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 009 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
10 mai 2007
Siège social
15 RUE CLAVEL, 75019, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C. ELEMENT

CREATION FABRICATION DISTRIBUTION DE BIJOUX FANTAISIESSELLERIE PLASTURGIE ET TOUS PRODUITS PLASTIQUES ET TOUSACCESSOIRES DE MODE

Finances de C. ELEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C. ELEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de C. ELEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    495 009 276 00017 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 3213Z

Documents juridiques de C. ELEMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de C. ELEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C. ELEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C. ELEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C. ELEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C. ELEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C. ELEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C. ELEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2007

Questions fréquentes sur C. ELEMENT

Quel est le numéro SIREN de C. ELEMENT ?

Le numéro SIREN de C. ELEMENT est 495 009 276. Le SIRET de son siège social est 495 009 276 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35495009276.

Où se situe le siège social de C. ELEMENT ?

Le siège social de C. ELEMENT est situé 15 rue Clavel, 75019 Paris.

C. ELEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, C. ELEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C. ELEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C. ELEMENT.

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