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C. Equestris EARL

Active
Siren948 336 656Société civile01220 GrillyCréée le 25 janvier 2023

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
7,5 k€

C. Equestris EARL est une société civile immatriculée le 25 janvier 2023 sous le numéro SIREN 948 336 656. Le siège social de l'entreprise se trouve 161 Grand'Rue, 01220 Grilly. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par CAROLE MOSER, gérant.

Fiche d'identité de C. Equestris EARL

Dénomination
C. Equestris EARL
SIREN
948 336 656
SIRET (siège)
948 336 656 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77948336656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 336 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
25 janvier 2023
Siège social
161 Grand'Rue, 01220, Grilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C. Equestris EARL

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime, et de manière plus spécifique : - Des activités équestres précisées par la loi 2005 -157 du 23 février 2005 à savoir : - Les activités d'élevages, de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, de maintien en condition d'exploitation de ces animaux, à l'exclusion des activités de spectacle et/ou de toute activité exercée à des fins de loisirs des propriétaires. L'élevage, la reproduction et la mise en valeur d'étalons de sport à l'exclusion de l'achat pour revente de chevaux non dressé et entrainés par l'exploitant-vendeur.

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Finances de C. Equestris EARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C. Equestris EARL

CM

CAROLE MOSER

Gérant

Depuis la création (25 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de C. Equestris EARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01220 GrillySiègeActif

    948 336 656 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0143Z

Documents juridiques de C. Equestris EARL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de C. Equestris EARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C. Equestris EARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C. Equestris EARL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C. Equestris EARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C. Equestris EARL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-24 · Début d'activité : 2023-01-01

  1. création

Questions fréquentes sur C. Equestris EARL

Quel est le numéro SIREN de C. Equestris EARL ?

Le numéro SIREN de C. Equestris EARL est 948 336 656. Le SIRET de son siège social est 948 336 656 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77948336656.

Qui dirige C. Equestris EARL ?

C. Equestris EARL est dirigée par CAROLE MOSER, gérant.

Où se situe le siège social de C. Equestris EARL ?

Le siège social de C. Equestris EARL est situé 161 Grand'Rue, 01220 Grilly.

C. Equestris EARL est-elle toujours en activité ?

Oui, C. Equestris EARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C. Equestris EARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C. Equestris EARL.