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C MODE

Active
Siren435 047 451SARL75017 PARISCréée le 14 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 047 451, C MODE est une SARL créée le 14 février 2001. Elle est domiciliée 95 bd Berthier, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.

Fiche d'identité de C MODE

Dénomination
C MODE
SIREN
435 047 451
SIRET (siège)
435 047 451 00032
N° TVA intracommunautaire
FR90435047451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 047 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4791A
Date de création
14 février 2001
Siège social
95 BD BERTHIER, 75017, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de C MODE

Vente à distance sur catalogue général

Finances de C MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de C MODE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    435 047 451 00032 · ouvert le 05 février 2007 · NAF 4791A

  • 75008 PARISFermé

    435 047 451 00016 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 741G

  • 78300 POISSYFermé

    435 047 451 00024 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 526A

Documents juridiques de C MODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de C MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2001

Marques déposées par C MODE

C MODE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • STYLLBALL

    N° 3541234 · Déposée le 03 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 41 · expirée le 03 décembre 2017

  • FOOTEMOTION

    N° 3492744 · Déposée le 04 avril 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 41 · expirée le 04 avril 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur C MODE

Quel est le numéro SIREN de C MODE ?

Le numéro SIREN de C MODE est 435 047 451. Le SIRET de son siège social est 435 047 451 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90435047451.

Où se situe le siège social de C MODE ?

Le siège social de C MODE est situé 95 bd Berthier, 75017 Paris.

C MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, C MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C MODE.

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