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C MODULES

Active
Siren892 296 898571085000 MOUILLERON-LE-CAPTIFCréée le 23 décembre 20202
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 296 898, C MODULES est une 5710 créée le 23 décembre 2020. Elle est domiciliée 500 rue du Clair Bocage, 85000 Mouilleron-le-Captif. Son activité principale relève du code NAF 0000Z et emploie 2 salariés. La direction est assurée par COUGNAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de C MODULES

Dénomination
C MODULES
SIREN
892 296 898
SIRET (siège)
892 296 898 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39892296898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 296 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
5710
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
23 décembre 2020
Effectif
2
Siège social
500 RUE DU CLAIR BOCAGE, 85000, MOUILLERON-LE-CAPTIF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C MODULES

La réalisation de toute opération de maintenance, réparation, de travaux d'entretien, d'aménagement et d'agencement de constructions métalliques modulaires industrialisées

Finances de C MODULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C MODULES

C

COUGNAUD

Président de SAS

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

A

ACCIOR LA ROCHE SUR YON

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

JC

JEAN-YVES COUGNAUD

Directeur général

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

PC

PATRICE COUGNAUD

Directeur général

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

CC

CHRISTOPHE COUGNAUD

Directeur général

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

EC

ERIC COUGNAUD

Directeur général

Depuis la création (23 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de C MODULES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFSiègeActif

    892 296 898 00018 · NAF 4399B

Documents juridiques de C MODULES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de C MODULES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C MODULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C MODULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C MODULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C MODULES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C MODULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C MODULES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-12-23

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2020

Questions fréquentes sur C MODULES

Quel est le numéro SIREN de C MODULES ?

Le numéro SIREN de C MODULES est 892 296 898. Le SIRET de son siège social est 892 296 898 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39892296898.

Qui dirige C MODULES ?

C MODULES est dirigée par COUGNAUD, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C MODULES ?

Le siège social de C MODULES est situé 500 rue du Clair Bocage, 85000 Mouilleron-le-Captif.

C MODULES est-elle toujours en activité ?

Oui, C MODULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C MODULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C MODULES.

Combien de salariés compte C MODULES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, C MODULES emploie 2 salariés.

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