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C O T E S

Active
Siren383 464 773SARL94360 BRY-SUR-MARNECréée le 23 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

C O T E S est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 464 773. Elle est domiciliée 6 Q rue du Mal Joffre, 94360 Bry-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 5813Z comme activité principale.

Fiche d'identité de C O T E S

Dénomination
C O T E S
SIREN
383 464 773
SIRET (siège)
383 464 773 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36383464773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 464 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5813Z
Date de création
23 octobre 1991
Siège social
6 Q RUE DU MAL JOFFRE, 94360, BRY-SUR-MARNE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de C O T E S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C O T E S

Anciens dirigeants (1)

JT

Jeannine Tosi,

Gérant · jusqu'à décembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de C O T E S

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 94360 BRY-SUR-MARNESiègeFermé

    383 464 773 00019 · ouvert le 23 octobre 1991 · NAF 742C

  • 75008 PARIS 8Fermé

    383 464 773 00027 · ouvert le 19 mars 2002 · NAF 5813Z

Documents juridiques de C O T E S

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de C O T E S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C O T E S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C O T E S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C O T E S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C O T E S n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C O T E S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C O T E S

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Tosi, Jeannine, nomination du Liquidateur : KYRNOS INVESTISSEMENTS DEVELOPPEMENT - K.I.D

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1991

Questions fréquentes sur C O T E S

Quel est le numéro SIREN de C O T E S ?

Le numéro SIREN de C O T E S est 383 464 773. Le SIRET de son siège social est 383 464 773 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36383464773.

Où se situe le siège social de C O T E S ?

Le siège social de C O T E S est situé 6 Q rue du Mal Joffre, 94360 Bry-sur-Marne.

C O T E S est-elle toujours en activité ?

Oui, C O T E S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C O T E S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C O T E S.

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