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C-process

Active
Siren947 962 171571057280 FèvesCréée le 30 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

C-process est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2023, identifiée par le SIREN 947 962 171. Son siège social est situé RUE Antoine Watteau, 57280 Fèves. Son activité principale relève du code NAF 4791A. La direction est assurée par Cédric Compe en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de C-process

Dénomination
C-process
SIREN
947 962 171
SIRET (siège)
947 962 171 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76947962171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 962 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4791A
Date de création
30 janvier 2023
Siège social
RUE Antoine Watteau, 57280, Fèves
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C-process

Le commerce de détail de tous types de produits non réglementés sur internet, y compris : produits maison, beauté et santé, jeux et jouets, sport, animaux, high-tech. Gestion de biens immobiliers en sous-location professionnelle, y compris : exploitation en location courte durée, en colocation."

Finances de C-process

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C-process

CC

Cédric Compe

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de C-process

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57280 FèvesSiègeActif

    947 962 171 00015 · ouvert le 05 janvier 2023 · NAF 4791A

Documents juridiques de C-process

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de C-process

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C-process. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C-process

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C-process. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne C-process. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C-process n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C-process

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur C-process

Quel est le numéro SIREN de C-process ?

Le numéro SIREN de C-process est 947 962 171. Le SIRET de son siège social est 947 962 171 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76947962171.

Qui dirige C-process ?

C-process est dirigée par Cédric Compe, président de sas.

Où se situe le siège social de C-process ?

Le siège social de C-process est situé RUE Antoine Watteau, 57280 Fèves.

C-process est-elle toujours en activité ?

Oui, C-process est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C-process est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C-process.

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