C-QUALITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
C-QUALITE est une SARL immatriculée le 9 février 2022 sous le numéro SIREN 910 141 498. Le siège social de l'entreprise se trouve 392 CHE du Puits Saint Marc PORTAIL NOIR, 13780 Cuges-les-Pins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7120B. La direction est assurée par CELINE CONSOLO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de C-QUALITE
INSEE- Dénomination
- C-QUALITE
- SIREN
- 910 141 498
- SIRET (siège)
- 910 141 498 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24910141498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 141 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7120B
- Date de création
- 09 février 2022
- Siège social
- 392 CHE du Puits Saint Marc PORTAIL NOIR, 13780, Cuges-les-Pins
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de C-QUALITE
Conseils en hygiène alimentaire, audits et formations professionnelles. Prélèvements alimentaires (analyse par laboratoire sous traitant). Location de véhicules anciens et/ou de haut standing.
Finances de C-QUALITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C-QUALITE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2023 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de C-QUALITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13780 Cuges-les-PinsSiègeActif
910 141 498 00014 · ouvert le 27 janvier 2022 · NAF 7120B
Documents juridiques de C-QUALITE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de C-QUALITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C-QUALITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de C-QUALITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C-QUALITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent C-QUALITE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 19 juillet 2026 · N° 26/02593
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 12 juillet 2026 · N° 26/02496
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 12 juillet 2026 · N° 26/02498
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/02475
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/02342
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/02212
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/02190
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/01750
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/01558
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C-QUALITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de C-QUALITE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Gérant : CONSOLO Céline, Henriette, Marianne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
Gérant : CONSOLO Céline, Henriette, Marianne ; Gérant : LORE Cédric, Serge, Louis
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- création
Date d'effet : 09 février 2022
Marchés publics de C-QUALITE
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à C-QUALITE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 830 k€.
Prestation de service en matière de diététique dans le cadre de la restauration scolaire et dans les crèches de la Ville de Marseille
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 20 janvier 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 1 offre reçue
30,0 k€ServicesHYGIENE SECURITE CUISINES LYCEES : CONTROLE, AUDIT ET ACCOMPAGEMENT DES LYCEES LOT 6 ALPES MARITIMES
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 30 avril 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
200 k€ServicesHYGIENE SECURITE CUISINES LYCEES : CONTROLE, AUDIT ET ACCOMPAGEMENT DES LYCEES LOT 4 ALPES DE HAUTE PROVENCE
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 30 avril 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
200 k€ServicesHYGIENE SECURITE CUISINES LYCEES : CONTROLE, AUDIT ET ACCOMPAGEMENT DES LYCEES LOT 1 BOUCHES DU RHONE
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 30 avril 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
400 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur C-QUALITE
Quel est le numéro SIREN de C-QUALITE ?
Le numéro SIREN de C-QUALITE est 910 141 498. Le SIRET de son siège social est 910 141 498 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24910141498.
Qui dirige C-QUALITE ?
C-QUALITE est dirigée par CELINE CONSOLO, gérant.
Où se situe le siège social de C-QUALITE ?
Le siège social de C-QUALITE est situé 392 CHE du Puits Saint Marc PORTAIL NOIR, 13780 Cuges-les-Pins.
C-QUALITE est-elle toujours en activité ?
Oui, C-QUALITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C-QUALITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C-QUALITE.
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