C.S CHARPENTES
Active4391A · Travaux de charpente
- Capital social
- 1,0 k€
C.S CHARPENTES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2022, identifiée par le SIREN 919 301 994. Elle est domiciliée 18 RUE du Val de Montciel, 39570 Montmorot. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A). Elle est dirigée par ROMAIN SEGUY, président de sas.
Fiche d'identité de C.S CHARPENTES
INSEE- Dénomination
- C.S CHARPENTES
- SIREN
- 919 301 994
- SIRET (siège)
- 919 301 994 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR54919301994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 301 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 15 septembre 2022
- Siège social
- 18 RUE du Val de Montciel, 39570, Montmorot
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
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Finances de C.S CHARPENTES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C.S CHARPENTES
INSEEÉtablissements de C.S CHARPENTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39570 MontmorotSiègeActif
919 301 994 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4391A
- 39570 MontmorotFermé
919 301 994 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4391A
Documents juridiques de C.S CHARPENTES
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de C.S CHARPENTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.S CHARPENTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant C.S CHARPENTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C.S CHARPENTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de C.S CHARPENTES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-09-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2022
Questions fréquentes sur C.S CHARPENTES
Quel est le numéro SIREN de C.S CHARPENTES ?
Le numéro SIREN de C.S CHARPENTES est 919 301 994. Le SIRET de son siège social est 919 301 994 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54919301994.
Qui dirige C.S CHARPENTES ?
C.S CHARPENTES est dirigée par ROMAIN SEGUY, président de sas.
Où se situe le siège social de C.S CHARPENTES ?
Le siège social de C.S CHARPENTES est situé 18 RUE du Val de Montciel, 39570 Montmorot.
C.S CHARPENTES est-elle toujours en activité ?
Oui, C.S CHARPENTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C.S CHARPENTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.S CHARPENTES.
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