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C T

Active
Siren478 136 369SCI60810 VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNONCréée le 09 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
116 k€
Effectif
Non publié

C T est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2004, identifiée par le SIREN 478 136 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B rue Colin, 60810 Villers-Saint-Frambourg-Ognon. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS TULLIEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de C T

Dénomination
C T
SIREN
478 136 369
SIRET (siège)
478 136 369 00020
N° TVA intracommunautaire
FR85478136369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 136 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
116 000 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
09 août 2004
Siège social
9 B RUE COLIN, 60810, VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de C T

Acquisition, administration, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement et gestion de tous immeubles. L'emprunt de tous fonds nécessaire à cet objet

Finances de C T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C T

CB

CORINNE BERNI

Associé indéfiniment responsable

JT

JEAN-FRANCOIS TULLIEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de C T

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60810 VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNONSiègeActif

    478 136 369 00020 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 6831Z

  • 60810 VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNONFermé

    478 136 369 00012 · ouvert le 05 juillet 2004 · NAF 6831Z

Documents juridiques de C T

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 09 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de C T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : TULLIEZ Jean-François. Associé indéfiniment responsable : BERNI Corinne Florence.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2004

Questions fréquentes sur C T

Quel est le numéro SIREN de C T ?

Le numéro SIREN de C T est 478 136 369. Le SIRET de son siège social est 478 136 369 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85478136369.

Qui dirige C T ?

C T est dirigée par JEAN-FRANCOIS TULLIEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C T ?

Le siège social de C T est situé 9 B rue Colin, 60810 Villers-Saint-Frambourg-Ognon.

C T est-elle toujours en activité ?

Oui, C T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C T.

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