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C.T.C

Active
Siren799 933 478SARL25210 LE RUSSEYCréée le 29 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

C.T.C est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 933 478. Son siège social est situé 6 rue des Rondeys, 25210 Le Russey. Son activité principale relève du code NAF 7120A. Elle est dirigée par LOIC CARTIER, gérant.

Fiche d'identité de C.T.C

Dénomination
C.T.C
SIREN
799 933 478
SIRET (siège)
799 933 478 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76799933478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 933 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
7120A
Date de création
29 janvier 2014
Siège social
6 RUE DES RONDEYS, 25210, LE RUSSEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de C.T.C

Le contrôle technique et la vérification de tous véhicules dont le poids n'excède pas 3.5 Tonnes.

Finances de C.T.C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C.T.C

LC

LOIC CARTIER

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2014) · 12 ans

LC

LOIC CARTIER

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de C.T.C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LE RUSSEYSiègeActif

    799 933 478 00015 · ouvert le 13 mars 2014 · NAF 7120A

Documents juridiques de C.T.C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de C.T.C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.T.C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C.T.C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.T.C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C.T.C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C.T.C

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2014

Questions fréquentes sur C.T.C

Quel est le numéro SIREN de C.T.C ?

Le numéro SIREN de C.T.C est 799 933 478. Le SIRET de son siège social est 799 933 478 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76799933478.

Qui dirige C.T.C ?

C.T.C est dirigée par LOIC CARTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C.T.C ?

Le siège social de C.T.C est situé 6 rue des Rondeys, 25210 Le Russey.

C.T.C est-elle toujours en activité ?

Oui, C.T.C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.T.C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.T.C.

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