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C T C M

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Siren383 520 707SARL69800 SAINT-PRIESTCréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 520 707, C T C M est une SARL créée le 1er octobre 1991. Son siège social est situé 15 rue du Lyonnais, 69800 Saint-Priest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 283C.

Fiche d'identité de C T C M

Dénomination
C T C M
SIREN
383 520 707
SIRET (siège)
383 520 707 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28383520707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 520 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
283C
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
15 RUE DU LYONNAIS, 69800, SAINT-PRIEST
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de C T C M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C T C M

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de C T C M

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69800 SAINT-PRIESTSiègeFermé

    383 520 707 00019 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 283C

Documents juridiques de C T C M

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de C T C M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C T C M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent C T C M. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C T C M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C T C M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur C T C M

Quel est le numéro SIREN de C T C M ?

Le numéro SIREN de C T C M est 383 520 707. Le SIRET de son siège social est 383 520 707 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28383520707.

Où se situe le siège social de C T C M ?

Le siège social de C T C M est situé 15 rue du Lyonnais, 69800 Saint-Priest.

C T C M est-elle toujours en activité ?

Oui, C T C M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C T C M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C T C M.

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