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C.T ELEC

Active
Siren802 533 794SARL01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLECréée le 02 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 533 794, C.T ELEC est une SARL créée le 2 juin 2014. Son siège social est situé Le Camet, 01240 Dompierre-sur-Veyle. Son activité principale relève du code NAF 4321A. Elle est dirigée par THIERRY CALIN, gérant.

Fiche d'identité de C.T ELEC

Dénomination
C.T ELEC
SIREN
802 533 794
SIRET (siège)
802 533 794 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90802533794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 533 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
02 juin 2014
Siège social
LE CAMET, 01240, DOMPIERRE-SUR-VEYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C.T ELEC

Activité d'électricité générale, installations électriques, domotique, électricité industrielle, vente, entretien, dépannage et réalisation de tous travaux d'installations électriques, chauffage, chaudière, climatisation, pompes à chaleur, tous produits concernant les énergies renouvelables, gaz, fuel.

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Finances de C.T ELEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C.T ELEC

TC

THIERRY CALIN

Gérant

Depuis la création (02 juin 2014) · 12 ans

Établissements de C.T ELEC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLESiègeFermé

    802 533 794 00011 · ouvert le 15 mai 2014 · NAF 4321A

Documents juridiques de C.T ELEC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de C.T ELEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C.T ELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C.T ELEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.T ELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent C.T ELEC. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C.T ELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C.T ELEC

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2014

Questions fréquentes sur C.T ELEC

Quel est le numéro SIREN de C.T ELEC ?

Le numéro SIREN de C.T ELEC est 802 533 794. Le SIRET de son siège social est 802 533 794 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90802533794.

Qui dirige C.T ELEC ?

C.T ELEC est dirigée par THIERRY CALIN, gérant.

Où se situe le siège social de C.T ELEC ?

Le siège social de C.T ELEC est situé Le Camet, 01240 Dompierre-sur-Veyle.

C.T ELEC est-elle toujours en activité ?

Oui, C.T ELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.T ELEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.T ELEC.

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