C T J M
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 434 862 496, C T J M est une SARL créée le 30 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 188 av Jean Jaures, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 454A comme activité principale.
Fiche d'identité de C T J M
INSEE- Dénomination
- C T J M
- SIREN
- 434 862 496
- SIRET (siège)
- 434 862 496 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR65434862496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 862 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454A
- Date de création
- 30 mars 2001
- Siège social
- 188 AV JEAN JAURES, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de C T J M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C T J M
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de C T J M
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21000 DIJONSiègeFermé
434 862 496 00016 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 454A
Documents juridiques de C T J M
INPIConformité de C T J M
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour C T J M. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent C T J M. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/02948
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet A
Décision du 25 juin 2025 · N° 24/02199
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/07753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 14 novembre 2013 · N° 12/15688
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C T J M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de C T J M
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mars 2001
Questions fréquentes sur C T J M
Quel est le numéro SIREN de C T J M ?
Le numéro SIREN de C T J M est 434 862 496. Le SIRET de son siège social est 434 862 496 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65434862496.
Où se situe le siège social de C T J M ?
Le siège social de C T J M est situé 188 av Jean Jaures, 21000 Dijon.
C T J M est-elle toujours en activité ?
Oui, C T J M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C T J M est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. C T J M a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
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