C&T LIBERAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
C&T LIBERAL est une SCI immatriculée le 13 février 2017 sous le numéro SIREN 827 636 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che Mancette Doumaison, 31180 Castelmaurou. C&T LIBERAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FABRICE CAUSSETTE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de C&T LIBERAL
INSEE- Dénomination
- C&T LIBERAL
- SIREN
- 827 636 879
- SIRET (siège)
- 827 636 879 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00827636879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 636 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 février 2017
- Siège social
- 1 CHE MANCETTE DOUMAISON, 31180, CASTELMAUROU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de C&T LIBERAL
L'acquisition, la détention, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement, et la gestion d'un patrimoine immobilier et mobilier.
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Finances de C&T LIBERAL
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INSEEÉtablissements de C&T LIBERAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31180 CASTELMAUROUSiègeActif
827 636 879 00013 · ouvert le 20 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de C&T LIBERAL
INPIConformité de C&T LIBERAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C&T LIBERAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant C&T LIBERAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C&T LIBERAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de C&T LIBERAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-20
- création
Date d'effet : 13 février 2017
Questions fréquentes sur C&T LIBERAL
Quel est le numéro SIREN de C&T LIBERAL ?
Le numéro SIREN de C&T LIBERAL est 827 636 879. Le SIRET de son siège social est 827 636 879 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00827636879.
Qui dirige C&T LIBERAL ?
C&T LIBERAL est dirigée par FABRICE CAUSSETTE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de C&T LIBERAL ?
Le siège social de C&T LIBERAL est situé 1 Che Mancette Doumaison, 31180 Castelmaurou.
C&T LIBERAL est-elle toujours en activité ?
Oui, C&T LIBERAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C&T LIBERAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C&T LIBERAL.
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