C-TEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
C-TEL est une SARL immatriculée le 25 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 313 307. Elle est domiciliée 331 Che des Agries za des Agries, 31860 Labarthe-sur-Leze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. La direction est assurée par PATRICK MARCEILLAC en qualité de autre.
Fiche d'identité de C-TEL
INSEE- Dénomination
- C-TEL
- SIREN
- 379 313 307
- SIRET (siège)
- 379 313 307 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR50379313307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 313 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 25 septembre 1990
- Siège social
- 331 CHE DES AGRIES ZA DES AGRIES, 31860, LABARTHE-SUR-LEZE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de C-TEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de C-TEL
Téléphonie péritéléphonie alarme automatisme et informatique -
Finances de C-TEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de C-TEL
INSEEÉtablissements de C-TEL
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 31860 LABARTHE-SUR-LEZESiègeActif
379 313 307 00041 · ouvert le 07 septembre 1990 · NAF 6190Z
- 09220 SIGUERActif
379 313 307 00058 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6190Z
- 31560 CALMONTFermé
379 313 307 00017 · ouvert le 07 septembre 1990 · NAF 453A
- 31860 PINS-JUSTARETFermé
379 313 307 00025 · ouvert le 28 novembre 1995 · NAF 322B
- 31120 PORTET-SUR-GARONNEFermé
379 313 307 00033 · ouvert le 06 novembre 1996 · NAF 322B
Documents juridiques de C-TEL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de C-TEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C-TEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de C-TEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour C-TEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent C-TEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S2
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/06611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 12 février 2026 · N° 24/03838
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01722
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre A
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/00556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 27 mars 2025 · N° 21/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 novembre 2024 · N° 22/01585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 29 mai 2024 · N° 23/00744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet B
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/00070
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 mars 2022 · N° 21-10.296
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-13.778
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de C-TEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de C-TEL
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 25 septembre 1990
Questions fréquentes sur C-TEL
Quel est le numéro SIREN de C-TEL ?
Le numéro SIREN de C-TEL est 379 313 307. Le SIRET de son siège social est 379 313 307 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50379313307.
Qui dirige C-TEL ?
C-TEL est dirigée par PATRICK MARCEILLAC, autre.
Où se situe le siège social de C-TEL ?
Le siège social de C-TEL est situé 331 Che des Agries za des Agries, 31860 Labarthe-sur-Leze.
C-TEL est-elle toujours en activité ?
Oui, C-TEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
C-TEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C-TEL.
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- NEOTECH31860 Labarthe-sur-Leze
- RIZZO ANTHONY31860 Labarthe-sur-Leze
- ROMAND RENE31860 Labarthe-sur-Leze
