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Enregistrée sous le numéro SIREN 451 461 743, C'ZAM est une SARL créée le 6 janvier 2004. Son siège social est situé Le Petit Arbois Bas Chez Ceei, 13290 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de C'ZAM

Dénomination
C'ZAM
SIREN
451 461 743
SIRET (siège)
451 461 743 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43451461743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 461 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
06 janvier 2004
Siège social
LE PETIT ARBOIS BAS CHEZ CEEI, 13290, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de C'ZAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C'ZAM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de C'ZAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13290 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    451 461 743 00010 · ouvert le 06 janvier 2004 · NAF 741G

Documents juridiques de C'ZAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2004

  • Acte

Conformité de C'ZAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C'ZAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent C'ZAM. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre

    Décision du 05 décembre 2024 · N° 21/01478

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond

    Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/06916

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C'ZAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C'ZAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2004

Questions fréquentes sur C'ZAM

Quel est le numéro SIREN de C'ZAM ?

Le numéro SIREN de C'ZAM est 451 461 743. Le SIRET de son siège social est 451 461 743 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43451461743.

Où se situe le siège social de C'ZAM ?

Le siège social de C'ZAM est situé Le Petit Arbois Bas Chez Ceei, 13290 Aix-en-Provence.

C'ZAM est-elle toujours en activité ?

Oui, C'ZAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C'ZAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C'ZAM.