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CAB'QUAL

Active
Siren498 838 390SARL75012 PARISCréée le 04 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2013
Non publié
Résultat net 2013
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 838 390, CAB'QUAL est une SARL créée le 4 juillet 2007. Elle est domiciliée 61 rue de Lyon, 75012 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. SAMIR BOUNEMEUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAB'QUAL

Dénomination
CAB'QUAL
SIREN
498 838 390
SIRET (siège)
498 838 390 00025
N° TVA intracommunautaire
FR55498838390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Paris 498 838 390
Greffe
Paris
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
04 juillet 2007
Siège social
61 RUE DE LYON, 75012, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CAB'QUAL

cabqual.frcabqual@cabqual01 71 56 37 70contact@cabqual.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CAB'QUAL

Conseil en systèmes de management et d'organisation dans tous domaines d'activités

Finances de CAB'QUAL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2013-------

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2013 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 10 novembre 2020

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de CAB'QUAL

SB

SAMIR BOUNEMEUR

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de CAB'QUAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    498 838 390 00025 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 7022Z

  • 75002 PARISFermé

    498 838 390 00017 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CAB'QUAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de CAB'QUAL

CAB'QUAL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2013

Bilan simplifié

10 novembre 2020

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de CAB'QUAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAB'QUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAB'QUAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAB'QUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAB'QUAL

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2007

Marques déposées par CAB'QUAL

CAB'QUAL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Corecia

    N° 4957613 · Déposée le 27 avril 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41 · valable jusqu’au 27 avril 2033

  • AIR'SE

    N° 4731303 · Déposée le 10 février 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41 · valable jusqu’au 10 février 2031

  • CAB'QUAL

    N° 4731293 · Déposée le 10 février 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41 · valable jusqu’au 10 février 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CAB'QUAL

Quel est le numéro SIREN de CAB'QUAL ?

Le numéro SIREN de CAB'QUAL est 498 838 390. Le SIRET de son siège social est 498 838 390 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55498838390.

Qui dirige CAB'QUAL ?

CAB'QUAL est dirigée par SAMIR BOUNEMEUR, gérant.

Où se situe le siège social de CAB'QUAL ?

Le siège social de CAB'QUAL est situé 61 rue de Lyon, 75012 Paris.

CAB'QUAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAB'QUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAB'QUAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAB'QUAL.

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