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CABANNE BERNARD

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Siren405 397 993Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 22 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CABANNE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1995, identifié par le SIREN 405 397 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 Crs Jean Jaures, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de CABANNE BERNARD

Dénomination
CABANNE BERNARD
SIREN
405 397 993
SIRET (siège)
405 397 993 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37405397993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 397 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
22 novembre 1995
Siège social
53 CRS JEAN JAURES, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CABANNE BERNARD

Activités juridiques

Finances de CABANNE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABANNE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABANNE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    405 397 993 00016 · ouvert le 22 novembre 1995 · NAF 6910Z

Documents juridiques de CABANNE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABANNE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABANNE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABANNE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABANNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABANNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABANNE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1995

Questions fréquentes sur CABANNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CABANNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CABANNE BERNARD est 405 397 993. Le SIRET de son siège social est 405 397 993 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37405397993.

Où se situe le siège social de CABANNE BERNARD ?

Le siège social de CABANNE BERNARD est situé 53 Crs Jean Jaures, 38000 Grenoble.

CABANNE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CABANNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABANNE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABANNE BERNARD.

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