CABASSE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CABASSE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 407 648 666. Son siège social est situé Ham de Peissonnel, 83550 Vidauban. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CABASSE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CABASSE PATRICK
- SIREN
- 407 648 666
- SIRET (siège)
- 407 648 666 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80407648666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 648 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- HAM DE PEISSONNEL, 83550, VIDAUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CABASSE PATRICK
Culture de la vigne
Finances de CABASSE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CABASSE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CABASSE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83550 VIDAUBANSiègeActif
407 648 666 00011 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CABASSE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CABASSE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABASSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CABASSE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABASSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CABASSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CABASSE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur CABASSE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CABASSE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CABASSE PATRICK est 407 648 666. Le SIRET de son siège social est 407 648 666 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80407648666.
Où se situe le siège social de CABASSE PATRICK ?
Le siège social de CABASSE PATRICK est situé Ham de Peissonnel, 83550 Vidauban.
CABASSE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CABASSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CABASSE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABASSE PATRICK.
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