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CABASSU JACQUES

Active
Siren411 453 376Entrepreneur individuel92120 MONTROUGECréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 453 376, CABASSU JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Edgar Quinet, 92120 Montrouge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de CABASSU JACQUES

Dénomination
CABASSU JACQUES
SIREN
411 453 376
SIRET (siège)
411 453 376 00039
N° TVA intracommunautaire
FR26411453376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 453 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
2 RUE EDGAR QUINET, 92120, MONTROUGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CABASSU JACQUES

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de CABASSU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABASSU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABASSU JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 92120 MONTROUGESiègeActif

    411 453 376 00039 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 6202A

  • 94250 GENTILLYFermé

    411 453 376 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6202A

  • 75014 PARISFermé

    411 453 376 00021 · ouvert le 21 novembre 2008 · NAF 6202A

Documents juridiques de CABASSU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABASSU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABASSU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABASSU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABASSU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABASSU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABASSU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Marques déposées par CABASSU JACQUES

CABASSU JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Mairiemétrie

    N° 4141957 · Déposée le 15 décembre 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 42 · expirée le 15 décembre 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CABASSU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CABASSU JACQUES ?

Le numéro SIREN de CABASSU JACQUES est 411 453 376. Le SIRET de son siège social est 411 453 376 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26411453376.

Où se situe le siège social de CABASSU JACQUES ?

Le siège social de CABASSU JACQUES est situé 2 rue Edgar Quinet, 92120 Montrouge.

CABASSU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CABASSU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABASSU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABASSU JACQUES.

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