CABASSUT BERNARD

Active

Siren326 641 602Entrepreneur individuel34800 ASPIRANCréée le 01 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 641 602, CABASSUT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé Le Bourg, 34800 Aspiran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CABASSUT BERNARD

INSEE

Dénomination: CABASSUT BERNARD
SIREN: 326 641 602
SIRET (siège): 326 641 602 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69326641602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 326 641 602
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: LE BOURG, 34800, ASPIRAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CABASSUT BERNARD

Culture de la vigne

Finances de CABASSUT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABASSUT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABASSUT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34800 ASPIRANSiègeActif
326 641 602 00015 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CABASSUT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABASSUT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABASSUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABASSUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABASSUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABASSUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABASSUT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur CABASSUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CABASSUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CABASSUT BERNARD est 326 641 602. Le SIRET de son siège social est 326 641 602 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69326641602.

Où se situe le siège social de CABASSUT BERNARD ?

Le siège social de CABASSUT BERNARD est situé Le Bourg, 34800 Aspiran.