CABASSUT FREDERIC

Active

Siren420 459 661Entrepreneur individuel13550 NOVESCréée le 09 octobre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 459 661, CABASSUT FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 1998. Son siège social est situé Che de la Fabrique 9 Lot les Oliviers, 13550 Noves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de CABASSUT FREDERIC

INSEE

Dénomination: CABASSUT FREDERIC
SIREN: 420 459 661
SIRET (siège): 420 459 661 00021
N° TVA intracommunautaire: FR16420459661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 420 459 661
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 09 octobre 1998
Siège social: CHE DE LA FABRIQUE 9 LOT LES OLIVIERS, 13550, NOVES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CABASSUT FREDERIC

VENTE AMBULANTE EN FRUITS ET LEGUMES

Finances de CABASSUT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABASSUT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABASSUT FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13550 NOVESSiègeActif
420 459 661 00021 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 4781Z
13910 MAILLANEFermé
420 459 661 00013 · ouvert le 09 octobre 1998 · NAF 526D

Documents juridiques de CABASSUT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABASSUT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABASSUT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABASSUT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABASSUT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABASSUT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABASSUT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 09 octobre 1998

Questions fréquentes sur CABASSUT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CABASSUT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CABASSUT FREDERIC est 420 459 661. Le SIRET de son siège social est 420 459 661 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16420459661.

Où se situe le siège social de CABASSUT FREDERIC ?

Le siège social de CABASSUT FREDERIC est situé Che de la Fabrique 9 Lot les Oliviers, 13550 Noves.