CABAUSSEL JACQUES

Active

Siren849 096 359Entrepreneur individuel31660 BESSIERESCréée le 12 mars 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CABAUSSEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mars 2019 sous le numéro SIREN 849 096 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 bd des allees, 31660 Bessieres. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de CABAUSSEL JACQUES

INSEE

Dénomination: CABAUSSEL JACQUES
SIREN: 849 096 359
SIRET (siège): 849 096 359 00021
N° TVA intracommunautaire: FR25849096359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 849 096 359
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 12 mars 2019
Siège social: 93 BD DES ALLEES, 31660, BESSIERES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CABAUSSEL JACQUES

Autres services personnels n.c.a.

Finances de CABAUSSEL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABAUSSEL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABAUSSEL JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31660 BESSIERESSiègeActif
849 096 359 00021 · ouvert le 15 décembre 2019 · NAF 9609Z
31240 SAINT-JEANFermé
849 096 359 00013 · ouvert le 12 mars 2019 · NAF 9609Z

Documents juridiques de CABAUSSEL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABAUSSEL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABAUSSEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABAUSSEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABAUSSEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABAUSSEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABAUSSEL JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 mars 2019

Questions fréquentes sur CABAUSSEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CABAUSSEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CABAUSSEL JACQUES est 849 096 359. Le SIRET de son siège social est 849 096 359 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25849096359.

Où se situe le siège social de CABAUSSEL JACQUES ?

Le siège social de CABAUSSEL JACQUES est situé 93 bd des allees, 31660 Bessieres.