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CABEZA FRANCIS

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Siren402 246 052Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 01 septembre 1995

5829C · Édition de logiciels applicatifs

Documents

CABEZA FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifié par le SIREN 402 246 052. Le siège social de l'entreprise se trouve 345 Che des Cabouillous, 82000 Montauban. Elle exerce une activité de édition de logiciels applicatifs (code NAF 5829C).

Fiche d'identité de CABEZA FRANCIS

Dénomination
CABEZA FRANCIS
SIREN
402 246 052
SIRET (siège)
402 246 052 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65402246052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 246 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5829C - Édition de logiciels applicatifs
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
345 CHE DES CABOUILLOUS, 82000, MONTAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CABEZA FRANCIS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CABEZA FRANCIS

Création et vente de livres et logiciels

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Établissements de CABEZA FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    402 246 052 00011 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 5829C

Documents juridiques de CABEZA FRANCIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2017

  • Acte

Conformité de CABEZA FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABEZA FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABEZA FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CABEZA FRANCIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculée le 2017-12-12 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur CABEZA FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CABEZA FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CABEZA FRANCIS est 402 246 052. Le SIRET de son siège social est 402 246 052 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65402246052.

Où se situe le siège social de CABEZA FRANCIS ?

Le siège social de CABEZA FRANCIS est situé 345 Che des Cabouillous, 82000 Montauban.

CABEZA FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CABEZA FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABEZA FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABEZA FRANCIS.