CABINET D T C
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 698 204 088, CABINET D T C est une SARL. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 av Jean Rostand, 95330 Domont. Son activité principale relève du code NAF 7701.
Fiche d'identité de CABINET D T C
INSEE- Dénomination
- CABINET D T C
- SIREN
- 698 204 088
- SIRET (siège)
- 698 204 088 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96698204088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 698 204 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7701
- Date de création
- -
- Siège social
- 44 AV JEAN ROSTAND, 95330, DOMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CABINET D T C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CABINET D T C
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CABINET D T C
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95330 DOMONTSiègeFermé
698 204 088 00018 · NAF 7701
Documents juridiques de CABINET D T C
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de CABINET D T C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABINET D T C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CABINET D T C n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CABINET D T C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CABINET D T C
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CABINET D T C
Quel est le numéro SIREN de CABINET D T C ?
Le numéro SIREN de CABINET D T C est 698 204 088. Le SIRET de son siège social est 698 204 088 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96698204088.
Où se situe le siège social de CABINET D T C ?
Le siège social de CABINET D T C est situé 44 av Jean Rostand, 95330 Domont.
CABINET D T C est-elle toujours en activité ?
Oui, CABINET D T C est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CABINET D T C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABINET D T C.
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