CABINET DRANSART
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
CABINET DRANSART est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1992, identifiée par le SIREN 384 239 794. Son siège social est situé 8 Avenue de la Créativité Parc du Moulin, 59650 Villeneuve-d'Ascq. CABINET DRANSART relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. PIERRE-EMMANUEL DRANSART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CABINET DRANSART
INSEE- Dénomination
- CABINET DRANSART
- SIREN
- 384 239 794
- SIRET (siège)
- 384 239 794 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR09384239794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 239 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 05 février 1992
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 8 Avenue de la Créativité Parc du Moulin, 59650, Villeneuve-d'Ascq
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CABINET DRANSART
Profession d'architecture et d'urbanisme, maître d'uvre et mission se rapportant à l'acte de bâtir et d'aménagement de l'espace
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Finances de CABINET DRANSART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CABINET DRANSART
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2016
Gérant
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2019
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à octobre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CABINET DRANSART
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59650 Villeneuve-d'AscqSiègeActif
384 239 794 00033 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7111Z
- 59800 LILLEFermé
384 239 794 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 742A
- 59800 LILLEFermé
384 239 794 00025 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CABINET DRANSART
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CABINET DRANSART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABINET DRANSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CABINET DRANSART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CABINET DRANSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CABINET DRANSART
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
Gérant partant : Dransart, Christophe ; nomination du Gérant : Poissonnier, Jérémy
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÃTROPOLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
nomination du Gérant : Dransart, Pierre-Emmanuel, modification du Gérant Dransart, Pierre Arnaud
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
- création
Date d'effet : 05 février 1992
Marques déposées par CABINET DRANSART
INPICABINET DRANSART est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expirée"PARTI D'AILLEURS" CONCEPT NOVATEUR DE RESTAURATION
N° 99782481 · Déposée le 18 mars 1999 · Marque verbale
Classes 20, 42 · expirée le 18 mars 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CABINET DRANSART
Quel est le numéro SIREN de CABINET DRANSART ?
Le numéro SIREN de CABINET DRANSART est 384 239 794. Le SIRET de son siège social est 384 239 794 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09384239794.
Qui dirige CABINET DRANSART ?
CABINET DRANSART est dirigée par PIERRE-EMMANUEL DRANSART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CABINET DRANSART ?
Le siège social de CABINET DRANSART est situé 8 Avenue de la Créativité Parc du Moulin, 59650 Villeneuve-d'Ascq.
CABINET DRANSART est-elle toujours en activité ?
Oui, CABINET DRANSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CABINET DRANSART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABINET DRANSART.
Combien de salariés compte CABINET DRANSART ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CABINET DRANSART emploie 1 ou 2 salariés.
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