CABINET ORL
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 472 685, CABINET ORL est une société civile de moyens créée le 13 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue du Moulin des Justices, 17138 Puilboreau. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par BRUNO BERTRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CABINET ORL
INSEE- Dénomination
- CABINET ORL
- SIREN
- 383 472 685
- SIRET (siège)
- 383 472 685 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR07383472685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 472 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 13 novembre 1991
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 26 RUE DU MOULIN DES JUSTICES, 17138, PUILBOREAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CABINET ORL
Médecine
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Finances de CABINET ORL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CABINET ORL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2020
G.PERIN
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023
SELARL CALUAR
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2020
Anciens dirigeants (1)
France, Réjane, Yvonne FAVROULT
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2020 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CABINET ORL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17138 PUILBOREAUSiègeActif
383 472 685 00023 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 8219Z
- 17000 LA ROCHELLEFermé
383 472 685 00015 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 748K
Documents juridiques de CABINET ORL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CABINET ORL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABINET ORL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CABINET ORL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2002 · N° 00-40.542
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-20.461
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CABINET ORL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CABINET ORL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMAIRE Bertrand Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SELARL CALUAR ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Nathalie Florence Emmanuelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Bruno Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : G.PERIN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Nathalie, Florence, Emmanuelle né(e) DUTREUIL ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAVROULT France, Réjane, Yvonne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Bruno, Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMAIRE Bertrand, Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SELARL CALUAR (SELARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant associé : DAVID Nathalie, Florence, Emmanuelle né(e) DUTREUIL Gérant associé : FAVROULT France, Réjane, Yvonne Gérant associé : BERTRAND Bruno, Michel Gérant associé : LE DESCHAULT DE MONREDON Olivier, Marie, Vincent Gérant associé : LEMAIRE Bertrand, Olivier
- création
Date d'effet : 13 novembre 1991
Questions fréquentes sur CABINET ORL
Quel est le numéro SIREN de CABINET ORL ?
Le numéro SIREN de CABINET ORL est 383 472 685. Le SIRET de son siège social est 383 472 685 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07383472685.
Qui dirige CABINET ORL ?
CABINET ORL est dirigée par BRUNO BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CABINET ORL ?
Le siège social de CABINET ORL est situé 26 rue du Moulin des Justices, 17138 Puilboreau.
CABINET ORL est-elle toujours en activité ?
Oui, CABINET ORL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CABINET ORL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABINET ORL.
Combien de salariés compte CABINET ORL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CABINET ORL emploie 3 à 5 salariés.
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