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CABINET ORL

Active
Siren383 472 685Société civile de moyens17138 PUILBOREAUCréée le 13 novembre 19913 à 5

8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Documents
Capital social
609,8 €
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 472 685, CABINET ORL est une société civile de moyens créée le 13 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue du Moulin des Justices, 17138 Puilboreau. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par BRUNO BERTRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CABINET ORL

Dénomination
CABINET ORL
SIREN
383 472 685
SIRET (siège)
383 472 685 00023
N° TVA intracommunautaire
FR07383472685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 472 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Date de création
13 novembre 1991
Effectif
3 à 5
Siège social
26 RUE DU MOULIN DES JUSTICES, 17138, PUILBOREAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CABINET ORL

Médecine

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Finances de CABINET ORL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CABINET ORL

BB

BRUNO BERTRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2020

ND

NATHALIE DUTREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

BL

BERTRAND LEMAIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2020

G

G.PERIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

S

SELARL CALUAR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2020

Anciens dirigeants (1)

FF

France, Réjane, Yvonne FAVROULT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2020 à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CABINET ORL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17138 PUILBOREAUSiègeActif

    383 472 685 00023 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 8219Z

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    383 472 685 00015 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 748K

Documents juridiques de CABINET ORL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1996

  • Acte

Conformité de CABINET ORL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABINET ORL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CABINET ORL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CABINET ORL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CABINET ORL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMAIRE Bertrand Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SELARL CALUAR ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Nathalie Florence Emmanuelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Bruno Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : G.PERIN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Nathalie, Florence, Emmanuelle né(e) DUTREUIL ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FAVROULT France, Réjane, Yvonne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTRAND Bruno, Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMAIRE Bertrand, Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SELARL CALUAR (SELARL)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant associé : DAVID Nathalie, Florence, Emmanuelle né(e) DUTREUIL Gérant associé : FAVROULT France, Réjane, Yvonne Gérant associé : BERTRAND Bruno, Michel Gérant associé : LE DESCHAULT DE MONREDON Olivier, Marie, Vincent Gérant associé : LEMAIRE Bertrand, Olivier

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1991

Questions fréquentes sur CABINET ORL

Quel est le numéro SIREN de CABINET ORL ?

Le numéro SIREN de CABINET ORL est 383 472 685. Le SIRET de son siège social est 383 472 685 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07383472685.

Qui dirige CABINET ORL ?

CABINET ORL est dirigée par BRUNO BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CABINET ORL ?

Le siège social de CABINET ORL est situé 26 rue du Moulin des Justices, 17138 Puilboreau.

CABINET ORL est-elle toujours en activité ?

Oui, CABINET ORL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABINET ORL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABINET ORL.

Combien de salariés compte CABINET ORL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CABINET ORL emploie 3 à 5 salariés.

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