CABUCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
CABUCELLE est une SCI immatriculée le 16 novembre 2011 sous le numéro SIREN 478 789 100. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 All Rosaki les Vignes, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SIMON RIOUSSET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CABUCELLE
INSEE- Dénomination
- CABUCELLE
- SIREN
- 478 789 100
- SIRET (siège)
- 478 789 100 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR42478789100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 789 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 novembre 2011
- Siège social
- 17 ALL ROSAKI LES VIGNES, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CABUCELLE
Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de CABUCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CABUCELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de CABUCELLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
478 789 100 00029 · ouvert le 17 juin 2011 · NAF 6820B
- 84000 AVIGNONActif
478 789 100 00011 · ouvert le 06 août 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de CABUCELLE
INPIComptes annuels de CABUCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABUCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CABUCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABUCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CABUCELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00175
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 21 mai 2024 · N° 24/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 11 mai 2022 · N° 19/06699
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 2019 · N° 18-10.144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 18 octobre 2012 · N° 11/00377
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1989 · N° 88-60.486
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CABUCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CABUCELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculée le 2011-11-16 · Début d'activité : 2011-06-17
- création
Date d'effet : 16 novembre 2011
Questions fréquentes sur CABUCELLE
Quel est le numéro SIREN de CABUCELLE ?
Le numéro SIREN de CABUCELLE est 478 789 100. Le SIRET de son siège social est 478 789 100 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42478789100.
Qui dirige CABUCELLE ?
CABUCELLE est dirigée par SIMON RIOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CABUCELLE ?
Le siège social de CABUCELLE est situé 17 All Rosaki les Vignes, 13090 Aix-en-Provence.
CABUCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CABUCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CABUCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABUCELLE.
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