847 533 460
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 847 533 460
INSEE- Dénomination
- 847 533 460
- SIREN
- 847 533 460
- SIRET (siège)
- 847 533 460 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR17847533460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 533 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 23 janvier 2019
- Effectif
- 1
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 847 533 460
FABRICATION DE DECORATIONS INTERIEURES TOUS MATERIAUX
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Dirigeants et représentants de 847 533 460
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 847 533 460
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
847 533 460 00048 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3299Z
- BESANCONFermé
847 533 460 00014 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 3299Z
- BESANCONFermé
847 533 460 00022 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3299Z
- BesançonFermé
847 533 460 00030 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3299Z
Conformité de 847 533 460
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 847 533 460. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 847 533 460 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 847 533 460 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 847 533 460
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2019
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