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CABUZEL

Active
Siren399 790 435Société civile80360 GUILLEMONTCréée le 07 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,2 k€
Effectif
Non publié

CABUZEL est une société civile immatriculée le 7 avril 1995 sous le numéro SIREN 399 790 435. Son siège social est situé 15 rue de la 16e Div Irlandaise, 80360 Guillemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN CABUZEL, gérant.

Fiche d'identité de CABUZEL

Dénomination
CABUZEL
SIREN
399 790 435
SIRET (siège)
399 790 435 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73399790435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 790 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 200 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
07 avril 1995
Siège social
15 RUE DE LA 16E DIV IRLANDAISE , 80360, GUILLEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CABUZEL

exploitation agricole exploitation agricole

Finances de CABUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABUZEL

SC

SEBASTIEN CABUZEL

Gérant

Depuis la création (07 avril 1995) · 31 ans

Établissements de CABUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80360 GUILLEMONTSiègeActif

    399 790 435 00016 · ouvert le 15 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CABUZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de CABUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent CABUZEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CABUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABUZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1995-01-15

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1995

Questions fréquentes sur CABUZEL

Quel est le numéro SIREN de CABUZEL ?

Le numéro SIREN de CABUZEL est 399 790 435. Le SIRET de son siège social est 399 790 435 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399790435.

Qui dirige CABUZEL ?

CABUZEL est dirigée par SEBASTIEN CABUZEL, gérant.

Où se situe le siège social de CABUZEL ?

Le siège social de CABUZEL est situé 15 rue de la 16e Div Irlandaise, 80360 Guillemont.

CABUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CABUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABUZEL.

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