CACEMOMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 236 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 815 404 058, CACEMOMA est une SCI créée le 22 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Qrt Saint Gabriel Mas des Cantarelles, 13150 Tarascon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC LALA-BOUALI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CACEMOMA
INSEE- Dénomination
- CACEMOMA
- SIREN
- 815 404 058
- SIRET (siège)
- 815 404 058 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32815404058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 404 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 236 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 2015
- Siège social
- QRT SAINT GABRIEL MAS DES CANTARELLES, 13150, TARASCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CACEMOMA
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers
Finances de CACEMOMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CACEMOMA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2015) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2015) · 10 ans
Établissements de CACEMOMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13150 TARASCONSiègeActif
815 404 058 00019 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de CACEMOMA
INPIComptes annuels de CACEMOMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CACEMOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CACEMOMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CACEMOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CACEMOMA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 31 juillet 2026 · N° 23/01721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/13649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CACEMOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CACEMOMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-22 · Début d'activité : 2015-12-01
- création
Date d'effet : 22 décembre 2015
Questions fréquentes sur CACEMOMA
Quel est le numéro SIREN de CACEMOMA ?
Le numéro SIREN de CACEMOMA est 815 404 058. Le SIRET de son siège social est 815 404 058 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32815404058.
Qui dirige CACEMOMA ?
CACEMOMA est dirigée par MARC LALA-BOUALI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CACEMOMA ?
Le siège social de CACEMOMA est situé Qrt Saint Gabriel Mas des Cantarelles, 13150 Tarascon.
CACEMOMA est-elle toujours en activité ?
Oui, CACEMOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CACEMOMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CACEMOMA.
Entreprises similaires
Même activité à Tarascon