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CACI PASCAL

Active
Siren491 423 646Entrepreneur individuel13500 MARTIGUESCréée le 05 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 423 646, CACI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Notre Dame Bat Alize 1 N 457, 13500 Martigues. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CACI PASCAL

Dénomination
CACI PASCAL
SIREN
491 423 646
SIRET (siège)
491 423 646 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57491423646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 423 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
05 mai 2006
Siège social
BD NOTRE DAME BAT ALIZE 1 N 457, 13500, MARTIGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CACI PASCAL

Autre création artistique

Finances de CACI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CACI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CACI PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13500 MARTIGUESSiègeActif

    491 423 646 00018 · ouvert le 05 mai 2006 · NAF 9003B

  • 13500 MARTIGUESActif

    491 423 646 00026 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 1330Z

Documents juridiques de CACI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CACI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CACI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CACI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CACI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CACI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CACI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2006

Questions fréquentes sur CACI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CACI PASCAL ?

Le numéro SIREN de CACI PASCAL est 491 423 646. Le SIRET de son siège social est 491 423 646 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57491423646.

Où se situe le siège social de CACI PASCAL ?

Le siège social de CACI PASCAL est situé bd Notre Dame Bat Alize 1 N 457, 13500 Martigues.

CACI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CACI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CACI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CACI PASCAL.

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