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CACQUEVEL JEAN-BERNARD

Active
Siren418 281 606Entrepreneur individuel50450 GAVRAY-SUR-SIENNECréée le 06 avril 1998

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Enregistré sous le numéro SIREN 418 281 606, CACQUEVEL JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve La Conterie le Mesnil Rogues, 50450 Gavray-sur-Sienne. CACQUEVEL JEAN-BERNARD relève du secteur fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).

Fiche d'identité de CACQUEVEL JEAN-BERNARD

Dénomination
CACQUEVEL JEAN-BERNARD
SIREN
418 281 606
SIRET (siège)
418 281 606 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62418281606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 281 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
06 avril 1998
Siège social
LA CONTERIE LE MESNIL ROGUES, 50450, GAVRAY-SUR-SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CACQUEVEL JEAN-BERNARD

FERRONNERIE D'ART - FABRICATION DE MOBILIER CONTEMPORAIN

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Établissements de CACQUEVEL JEAN-BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50450 GAVRAY-SUR-SIENNESiègeActif

    418 281 606 00016 · ouvert le 21 avril 1998 · NAF 3109B

Conformité de CACQUEVEL JEAN-BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CACQUEVEL JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CACQUEVEL JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CACQUEVEL JEAN-BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 1998

Questions fréquentes sur CACQUEVEL JEAN-BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CACQUEVEL JEAN-BERNARD ?

Le numéro SIREN de CACQUEVEL JEAN-BERNARD est 418 281 606. Le SIRET de son siège social est 418 281 606 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62418281606.

Où se situe le siège social de CACQUEVEL JEAN-BERNARD ?

Le siège social de CACQUEVEL JEAN-BERNARD est situé La Conterie le Mesnil Rogues, 50450 Gavray-sur-Sienne.

CACQUEVEL JEAN-BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CACQUEVEL JEAN-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CACQUEVEL JEAN-BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CACQUEVEL JEAN-BERNARD.