CAESAR DOMUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 140 809, CAESAR DOMUS est une SNC créée le 9 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit la Bouillabaisse, 83580 Gassin. L'entreprise déclare le code NAF 000Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAESAR DOMUS
INSEE- Dénomination
- CAESAR DOMUS
- SIREN
- 379 140 809
- SIRET (siège)
- 379 140 809 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR51379140809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 140 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 000Z
- Date de création
- 09 juillet 1990
- Siège social
- LIEUDIT LA BOUILLABAISSE, 83580, GASSIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de CAESAR DOMUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAESAR DOMUS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAESAR DOMUS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83580 GASSINSiègeFermé
379 140 809 00011 · ouvert le 09 juillet 1990 · NAF 000Z
- 06200 NICEFermé
379 140 809 00029 · ouvert le 08 février 1996 · NAF 741J
Documents juridiques de CAESAR DOMUS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAESAR DOMUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAESAR DOMUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAESAR DOMUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAESAR DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAESAR DOMUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAESAR DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAESAR DOMUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 1990
Questions fréquentes sur CAESAR DOMUS
Quel est le numéro SIREN de CAESAR DOMUS ?
Le numéro SIREN de CAESAR DOMUS est 379 140 809. Le SIRET de son siège social est 379 140 809 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51379140809.
Où se situe le siège social de CAESAR DOMUS ?
Le siège social de CAESAR DOMUS est situé Lieudit la Bouillabaisse, 83580 Gassin.
CAESAR DOMUS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAESAR DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAESAR DOMUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAESAR DOMUS.
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