CAFE DES ARTS
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
CAFE DES ARTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1991, identifiée par le SIREN 333 868 339. Elle est domiciliée Pl Chateau, 30350 Lezan. CAFE DES ARTS relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de CAFE DES ARTS
INSEE- Dénomination
- CAFE DES ARTS
- SIREN
- 333 868 339
- SIRET (siège)
- 333 868 339 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04333868339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 868 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 14 mars 1991
- Siège social
- PL CHATEAU, 30350, LEZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CAFE DES ARTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CAFE DES ARTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30350 LEZANSiègeFermé
333 868 339 00016 · ouvert le 20 février 1991 · NAF 5510Z
Documents juridiques de CAFE DES ARTS
INPIConformité de CAFE DES ARTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAFE DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAFE DES ARTS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2025006866
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025006545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025002693
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 25 février 2025 · N° 25/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2023 · N° 21/01844
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/00502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre B
Décision du 17 septembre 2015 · N° 15/01264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 16 janvier 2013 · N° 10/23429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAFE DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAFE DES ARTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 1991
Questions fréquentes sur CAFE DES ARTS
Quel est le numéro SIREN de CAFE DES ARTS ?
Le numéro SIREN de CAFE DES ARTS est 333 868 339. Le SIRET de son siège social est 333 868 339 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04333868339.
Où se situe le siège social de CAFE DES ARTS ?
Le siège social de CAFE DES ARTS est situé Pl Chateau, 30350 Lezan.
CAFE DES ARTS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAFE DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAFE DES ARTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAFE DES ARTS.
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