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CAFE DES ARTS

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Siren333 868 339SARL30350 LEZANCréée le 14 mars 1991

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Documents

CAFE DES ARTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1991, identifiée par le SIREN 333 868 339. Elle est domiciliée Pl Chateau, 30350 Lezan. CAFE DES ARTS relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).

Fiche d'identité de CAFE DES ARTS

Dénomination
CAFE DES ARTS
SIREN
333 868 339
SIRET (siège)
333 868 339 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04333868339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 868 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
14 mars 1991
Siège social
PL CHATEAU, 30350, LEZAN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CAFE DES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAFE DES ARTS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAFE DES ARTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30350 LEZANSiègeFermé

    333 868 339 00016 · ouvert le 20 février 1991 · NAF 5510Z

Documents juridiques de CAFE DES ARTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 1995

  • Acte

Dépôt du 08 février 1995

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1993

  • Acte

Conformité de CAFE DES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAFE DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAFE DES ARTS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAFE DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAFE DES ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 1991

Questions fréquentes sur CAFE DES ARTS

Quel est le numéro SIREN de CAFE DES ARTS ?

Le numéro SIREN de CAFE DES ARTS est 333 868 339. Le SIRET de son siège social est 333 868 339 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04333868339.

Où se situe le siège social de CAFE DES ARTS ?

Le siège social de CAFE DES ARTS est situé Pl Chateau, 30350 Lezan.

CAFE DES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAFE DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAFE DES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAFE DES ARTS.