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CAFE DES ARTS

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Siren434 990 727SARL. MENTONCréée le 27 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CAFE DES ARTS est une SARL immatriculée le 27 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 990 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue ., . Menton. Son activité principale relève du code NAF 553A. CASINI ARMAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAFE DES ARTS

Dénomination
CAFE DES ARTS
SIREN
434 990 727
SIRET (siège)
434 990 727 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56434990727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 990 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
553A
Date de création
27 mars 2001
Siège social
16 RUE ., ., MENTON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CAFE DES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAFE DES ARTS

C

CASINI ARMAND

Gérant

Depuis la création (27 mars 2001) · 25 ans

Établissements de CAFE DES ARTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • . MENTONSiègeFermé

    434 990 727 00019 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 553A

Documents juridiques de CAFE DES ARTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de CAFE DES ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAFE DES ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAFE DES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAFE DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAFE DES ARTS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAFE DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAFE DES ARTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2001

Questions fréquentes sur CAFE DES ARTS

Quel est le numéro SIREN de CAFE DES ARTS ?

Le numéro SIREN de CAFE DES ARTS est 434 990 727. Le SIRET de son siège social est 434 990 727 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56434990727.

Qui dirige CAFE DES ARTS ?

CAFE DES ARTS est dirigée par CASINI ARMAND, gérant.

Où se situe le siège social de CAFE DES ARTS ?

Le siège social de CAFE DES ARTS est situé 16 rue ., . Menton.

CAFE DES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAFE DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAFE DES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAFE DES ARTS.

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