CAFFAREL SPA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAFFAREL SPA est une société étrangère immatriculée le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 440 137 008. Son siège social est situé 41 Via Gianavello 100062, Luserna S Giovanni. Son activité principale relève du code NAF 4636Z.
Fiche d'identité de CAFFAREL SPA
INSEE- Dénomination
- CAFFAREL SPA
- SIREN
- 440 137 008
- SIRET (siège)
- 440 137 008 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88440137008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 137 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4636Z
- Date de création
- 01 juillet 2001
- Siège social
- 41 VIA GIANAVELLO 100062, LUSERNA S GIOVANNI
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Finances de CAFFAREL SPA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAFFAREL SPA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAFFAREL SPA
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- LUSERNA S GIOVANNISiègeActif
440 137 008 00015 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 4636Z
- 83260 LA CRAUActif
440 137 008 00031 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 7010Z
- 86230 SERIGNYFermé
440 137 008 00023 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 513N
- 82000 MONTAUBANFermé
440 137 008 00049 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 513N
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé
440 137 008 00056 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 513N
Documents juridiques de CAFFAREL SPA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAFFAREL SPA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAFFAREL SPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAFFAREL SPA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAFFAREL SPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAFFAREL SPA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 novembre 2021 · N° 20-10.150
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-19.743
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAFFAREL SPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAFFAREL SPA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2001
Questions fréquentes sur CAFFAREL SPA
Quel est le numéro SIREN de CAFFAREL SPA ?
Le numéro SIREN de CAFFAREL SPA est 440 137 008. Le SIRET de son siège social est 440 137 008 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88440137008.
Où se situe le siège social de CAFFAREL SPA ?
Le siège social de CAFFAREL SPA est situé 41 Via Gianavello 100062, Luserna S Giovanni.
CAFFAREL SPA est-elle toujours en activité ?
Oui, CAFFAREL SPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAFFAREL SPA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAFFAREL SPA.
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