CAHUSSAC BERNARD
ActiveCAHUSSAC BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 427 498 993. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Hameaux du Giffre, 74440 Verchaix. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de CAHUSSAC BERNARD
INSEE- Dénomination
- CAHUSSAC BERNARD
- SIREN
- 427 498 993
- SIRET (siège)
- 427 498 993 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45427498993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 498 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LES HAMEAUX DU GIFFRE, 74440, VERCHAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAHUSSAC BERNARD
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Établissements de CAHUSSAC BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74440 VERCHAIXSiègeFermé
427 498 993 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 702A
Conformité de CAHUSSAC BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAHUSSAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAHUSSAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAHUSSAC BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur CAHUSSAC BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CAHUSSAC BERNARD ?
Le numéro SIREN de CAHUSSAC BERNARD est 427 498 993. Le SIRET de son siège social est 427 498 993 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45427498993.
Où se situe le siège social de CAHUSSAC BERNARD ?
Le siège social de CAHUSSAC BERNARD est situé Les Hameaux du Giffre, 74440 Verchaix.
CAHUSSAC BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CAHUSSAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAHUSSAC BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAHUSSAC BERNARD.
